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HJ

1169

.A4

1806

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DES DOUANES

DE

L'EMPIRE FRANÇAIS.

A

Se trouve à PARIS,

Chez ANT. BAILLEUL, imprimeur - libraire, rue Helvétius, N.° 71;

Et chez LENORMANT, rue des Prêtres S.-Germainl'Auxerrois, N.° 42.

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AU COURANT depuis le mois de Novembre
1790 jusqu'en Juin 1806;

AVEC DEUX TRAITÉS,

L'un sur toutes les questions en matière
contentieuse,

L'autre sur les acquits-à-caution:

DÉDIÉ

A Monsieur COLLIN, Conseiller d'État, Com-
mandant de la Légion d'honneur, Directeur
général des douanes de l'Empire;

PAR MAGNIER GRAND PREZ,

Receveur principal des douanes à Strasbourg; Membre du
Collége électoral du département, du Conseil de l'arron-
dissement, et de la société des Sciences, agriculture et arts,
de Strasbourg.

TOME PREMIER.

STRASBOURG,

DE L'IMPRIMERIE DE F. G. LEVRAULT.

1806.

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