Commentaire sur l'Ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août 1669 |
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... police & confervation des Forêts , Eaux & Rivieres 325 XXVIII . Des Routes & Chemins royaux ès Forêts , Marche - pieds des Rivieres , 362 XXIX . Des Droits de Péage , Tra- vers & autres , 366 XXX . Des Chaffes , 371 XXXI . De la Péche ...
... police & confervation des Forêts , Eaux & Rivieres 325 XXVIII . Des Routes & Chemins royaux ès Forêts , Marche - pieds des Rivieres , 362 XXIX . Des Droits de Péage , Tra- vers & autres , 366 XXX . Des Chaffes , 371 XXXI . De la Péche ...
Page xiii
... police des rivieres , comme des chofes de la derniere importance dans le Gouvernement . En effet , les bois font un objet confidérable du domaine du Roi ; ils font une des plus belles pro- ductions de la nature tant à caufe de leur ...
... police des rivieres , comme des chofes de la derniere importance dans le Gouvernement . En effet , les bois font un objet confidérable du domaine du Roi ; ils font une des plus belles pro- ductions de la nature tant à caufe de leur ...
Page xiv
... police qui doit y ré- gner . > Ces motifs ont engagé depuis long- temps nos Rois à donner toute leur atten- tion fur ces différents objets , & à établir des Loix fages pour la police & la confer- vation des bois & des eaux du Royaume ...
... police qui doit y ré- gner . > Ces motifs ont engagé depuis long- temps nos Rois à donner toute leur atten- tion fur ces différents objets , & à établir des Loix fages pour la police & la confer- vation des bois & des eaux du Royaume ...
Page xv
... police , ce qui eft préjudiciable au bien de l'Etat . Ils ont de plus apporté le même foin pour la confervation du gibier & du poiffon , comme on le voit par les Titres 30 & 31 de la même Ordonnance . Enfin , pour la police & la ...
... police , ce qui eft préjudiciable au bien de l'Etat . Ils ont de plus apporté le même foin pour la confervation du gibier & du poiffon , comme on le voit par les Titres 30 & 31 de la même Ordonnance . Enfin , pour la police & la ...
Page xix
... police , mais encore pour la propriété de ces cho- fes ( a ) . 20. Tout ce qui regarde la coupe des bois de futaie , foit pour la permiffion de les couper , foit pour pour les délits commis à cet égard , tant pour ceux qui font dans le ...
... police , mais encore pour la propriété de ces cho- fes ( a ) . 20. Tout ce qui regarde la coupe des bois de futaie , foit pour la permiffion de les couper , foit pour pour les délits commis à cet égard , tant pour ceux qui font dans le ...
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Common terms and phrases
adjudications affifter Ainfi jugé amendes arbres Arpenteurs Arrêt du Confeil ARTICLE IV ARTICLE VII auffi auront efté baliveaux beftiaux buiffons c'eft Capitaineries caufe cent livres d'amende chablis chaffe ci-deffus Communautés condamnations confervation confifcation defdites délits difpofition dreffer Eaux & Forêts Eccléfiaftiques Edit du mois eftat eftre faifant fans fe trouve fera feront tenus fervir feulement figner foient foit fommes font Forefts Forêts d'Orléans fous fuivant fujet fur l'article Garde-marteau Gardes garennes grairie Grands-Maîtres Greffier gruerie Juftice jugé par Arrêt Jurifdiction l'Edit du mois l'Ordonnance lefquels Maif Maiftres Maître-Particulier Maîtrifes Maîtriſes matiere mefme n'eft néceffaire noftre Procureur obferver Officiers des Eaux Officiers des Maiftrifes Ordonnances Paroiffe particuliers pêche peine perfonnes permiffion peuvent plufieurs pourront préfent premiere procès-verbaux puiffent raifon Receveurs reffort reftitutions regiftres rivieres navigables ront royaux Seigneurs Sergents Tables-de-Marbre tiers & danger tion titre trife Ufagers ventes vifites Voyez ci-après Voyez ci-deſſus Voyez l'article
Popular passages
Page xiii - Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & débiter par tout notre Royaume , pendant le tems de dix années confécutives , à compter du jour de la date des Préfentes ; Faifons défenfes...
Page xiv - Chauvelin ; le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Sieur Expofant , ou fes ayans caufe , pleinement & paifi^blement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Page xiv - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'approbation y aura été donnée , es mains de notre cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France , le Sieur HUE DE MIROMBNIL ; qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
Page xiii - Paris , & l'autre tiers audit Expofant, ou à celui qui aura droit de lui, & de tous dépens , dommages & intérêts ; à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Libraires & Imprimeurs de Paris , dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreffion defdits Ouvrages fera faite dans notre Royaume...
Page xiv - ... qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la copie des Préfentes , qui...
Page xiii - Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel- Dieu de Paris, & l'autre tiers audit Expofant...
Page xiii - ... ou faire imprimer, vendre, faire vendre , débiter ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucun extrait fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permilïîon exprefle & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine...
Page xiv - COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis , de faire pour l'exécution d'icelles , tous Aâes requis & néceflaires , fans demander autre permiflion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires.
Page xii - A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand...
Page xiii - Privilège ; qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fcrvi de copie à l'impreflion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal...