 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1805 - 792 pages
...attributions sont : la présentation des projets de lois , réglemens , arrêtés et décisions touchant la matière des cultes; la proposition à la nomination...l'empereur des sujets propres à remplir les places de ministres des diflerens cultes ; l'examen, avant leur publication en France, de tous les rcscrils,... | |
 | L.-I. P***** - France - 1805 - 530 pages
...présentation des projets de lois , réglemens , arrêtés et décisions touchant la matière des cultes ; de la proposition à la nomination de l'Empereur des sujets propres -à remplir les places de ministres des difféjrens cultes j de l'examen avant leur publication en France ,' de tous les rescripts,... | |
 | 1806 - 884 pages
..., Ministre (i). La présentation des projets de lois, règlemens, arrêts e$ décisions touchant ia matière des Cultes ; la proposition à la nomination...l'Empereur des sujets propres à remplir les places de Ministres des différons Cultes ; l'examen avant leur publication en France , de tous les rescripts,... | |
 | C. L. Gillot - France - 1806 - 546 pages
...présentation des projets de lois , rëglemens , arrêtés et décisions touchant la matière des Cultes; de la proposition à la nomination de l'Empereur des sujets propres à remplir les places de Ministres des difierens Cultes ; de l'examen avant leur publication en France, de tous les rescripts,... | |
 | 1806 - 994 pages
...|ii<''M'!ituiion des projets de lois, règlemens, décrets et décisions touchant la matière des Cuites ; la proposition à la nomination de l'Empereur des sujets propres à remplir les places de Ministres dos différens Cultes ; l'examen avant leur publication en France , de tous les rescripts,... | |
 | 282 pages
...AMEBEu,(grand-officvrIt') Ministre. La présentation des projets de lois , ré^lemens, arrêtés et décisions touchant la matière des Cultes ; la proposition à la nomination...Ministres des différens Cultes ; l'examen , avant leur Êublication en France , de tous les rescripts , ulles et Lrefs de la Cour de Rome ; l'expédition... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 pages
...des cultes, sont: La présentation des projets delois,réglemens, arrêtés «t décisions touchant la matière des cultes ; la proposition, à la nomination...l'Empereur, des sujets propres à remplir les places de ministres des diflerens culVes ; l'examen avant leur publication en France, de tous les rescripts... | |
 | 1806 - 920 pages
...$), Ministre (i) La présentation des projets de lois , règlemens , arrêtés et décisions touchant la matière des Cultes; la proposition à la nomination de l'Empereur des sujets propres à remplir lea places de Ministres des différens Cuites ; l'examen avant leur publication en France , de tous... | |
 | 1806 - 976 pages
...La présentation des projets de lois, règiemens, arrêtés et décisions touchant la matière dés Cultes; la proposition à la nomination de l'Empereur des sujets propres à remplir le» places de Ministres des différons Cultes ,• l'examen avant lenr publication en France , de... | |
 | 328 pages
...l'Lfuwersité. La présentation des projets de lois , réglemens , arrêtés et décisions touchant la matière des Cultes; la proposition à la nomination...l'Empereur des sujets propres à remplir les places de Ministres des dilférons Cultes; l'examen, avant leur publication en France , de tous les rescripls... | |
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La présentation des projets de lois, règlemens, arrêtés et décisions touchant la matière des Cultes; la proposition à la nomination de l'Empereur des sujets propres à remplir les places de Ministres... 
