Chronologie ministérielle de trois siècles; ou, Liste nominative par ordre chronologique de tous les ministres de la justice, des affaires étrangères, de la guerre, de la marine, des finances, de l'intérieur, du commerce, de la police générale, des cultes, et de l'instruction publique ...: précédée d'un tableau des gouvernements et des assemblées législatives depuis 1515 jusqu'en 1844

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Imprimerie royale, 1844 - Cabinet officers - 83 pages

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Page 5 - MINISTÉRIELLE DE TROIS SIÈCLES, ou LISTE NOMINATIVE PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE DE TOUS LES MINISTRES DE LA JUSTICE, DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, DE LA GUERRE, DE LA MARINE, DES FINANCES, DE...
Page 67 - II est autorisé à prendre, dans les circonstances urgentes, des mesures de défense générale extérieure et intérieure, et...
Page 67 - Il sera formé, par appel nominal, un Comité de salut public composé de neuf membres de la Convention nationale. ART. 2. Ce Comité délibérera en secret. Il sera chargé de surveiller et d'accélérer l'action de l'administration confiée au Conseil exécutif provisoire, dont il pourra même suspendre les arrêtés, lorsqu'il les croira contraires à l'intérêt national, à la charge d'en informer sans délai la Convention.
Page 37 - Je viens de recevoir, de la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre , l'ordre de me rendre de suite à l'armée des Pyrénées-occidentales.
Page 64 - ... secrétaires d'Etat , avait autrefois en grande partie les attributions données maintenant au ministre de l'intérieur; il avait dans son département : la maison du Roi, le clergé , les affaires générales de la religion prétendue réformée, la fouille des bénéfices , les économats , les duns et brevets > autres que ceux des officiers de guerre ou des étrangers.
Page 40 - Ion dam ses attributions le commerce dans les îles françaises de l'Amérique , et tout ce qui regarde l'Amérique , l'île de Corée et tous les- comptoirs établis sur les côtes d'Afrique { le commerce des îles de France et de Bourbon , et les Indes-Orientale* ; les pêches de la morue , d1r hareng , de la baleine et autres.
Page 64 - Rourbonnais , le Nivernais et la Haute-Marche , Limoges avec l'Angoumois et la Rasse-Marche, Soissons , Orléans avec la partie du Perche qui en dépend, le Poitou...
Page 64 - Roi, le clergé, les affaires générales de la religion prétendue réformée , la feuille des bénéfices, les économats, les dons et brevets, autres que ceux des officiers de guerre, ou des étrangers. Il avait dans son département : la ville et la généralité de Paris , le Languedoc , la généralité de Montauban ; les provinces de...
Page 26 - ... d'intelligence avec le maréchal d'Ancre. Loménie avait la maison du roi et tout ce qui en dépendait; le vieux Neuville de Villeroy, créé secrétaire d'État dès le règne de Henri III , administrait les affaires étrangères avant qu'elles eussent été divisées en plusieurs départemens, à savoir : les affaires de l'Allemagne, de la Pologne, des Provinces-Unies et de la Flandre en un premier département; celles de l'Angleterre, de la Turquie et du Levant dans un second ; et dans un...
Page 38 - BOCRMONT, pair de France, lieutenant général des armées, est nommé ministre secrétaire d'État au département de la guerre. Les articles 2, 3 de l'ordonnance du 17 janvier 1828, relatifs à la présentation aux emplois vacants...

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