 | Belgium - Law - 1887 - 664 pages
...avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enlin, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait... | |
 | Comparative law - 1884 - 674 pages
...ou sans paroles ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques, les...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général .j enfin toute reproduction quelconque, du domaine littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait... | |
 | Comparative law - 1896 - 1316 pages
...4, § 4), l'Architecture était protégée à côté des cartes géographiques, en môme temps que les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, et aux sciences en général, tandis que. dans le paragraphe 3 du même article, on protégeait les... | |
 | 1880 - 392 pages
...lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à connaître. Les mandataires légaux ou ayants-cause... | |
 | J. B. Duvergier - 1880 - 686 pages
...lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général , toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique qui pourrait être publiée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à connaître. Les mandataires légaux ora ayants... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1881 - 790 pages
...lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire...artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à connaître. Les mandataires légaux ou ayants-cause... | |
 | France - Law - 1881 - 1408 pages
...lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique qui pourrait être publiée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à tonnait re. Les mandataires légaux ou ayants... | |
 | Economics - 1883 - 984 pages
...gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique.... | |
 | Economics - 1883 - 496 pages
...gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique.... | |
 | Law reports, digests, etc - 1884 - 896 pages
...ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies , les illustrations , les cartes géographiques; les...n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. ART. 5. Les mandataires légaux ou ayants cause des auteurs ou, dans le cas prévu à l'art. 3. des... | |
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œuvres littéraires et artistiques» comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure... 
