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" Les adjudants généraux ne pourront obtenir un nouveau grade qu'en parvenant, dans l'arme où ils auront précédemment servi, soit à leur tour d'ancienneté, soit au choix du roi, à un emploi titulaire; en conséquence, les... "
Les grades militaires sous la révolution - Page 14
by Étienne Charavay - 1894 - 27 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée des communes et de l'Assemblée ..., Volume 36

France assemblée nat - 1789 - 482 pages
...Décret du 21 Septembre. ART. V. « Les Adjudans-généraux ne pourront obtenir un nouveau grade , qti'en parvenant dans l'arme où ils auront précédemment...Roi à un emploi titulaire. » En conséquence les Adjudflns - généraux , conserveront ou prendront rang pour l'avancement dans leur arme , avec les...
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Révolutions de Paris, publ. par le sieur [L.M.] Prudhomme, Volume 6

Révolutions de Paris - 1790 - 744 pages
...dan* Je tiers des places qui lui zélé attribué par le décret du ai septembre. V. « Les adjudans généraux ne pourront obtenir un nouveau grade qu'en...roi à un emploi titulaire. « -En conséquence les aiijudans généraux conserveront ou prendront rang pour l'avancement dans leur arme avec ks officiers...
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Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des ..., Issues 59-72

France - 1790 - 826 pages
...septembre. V. .« Les adjudans généraux ne pourront obtenir ua .nouveau grade qu'en parvenant dans t'arme où ils auront précédemment servi , soit à leur...roi à un emploi titulaire. « En conséquence les adjudans généraux conserveront Ou prendront rang pour l'avancement dans leur arme avec les officiers...
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Journal des municipalités, districts et départemens de l ..., Volume 3, Issue 8

1790 - 556 pages
...pourront obtenir un nouveau grade , qu'en parvenant à un emploi titulaire de ce grade dans l'armée où ils auront précédemment servi soit à leur tour d'ancienneté, soit au choix du rôïV En conséquence , les adjudans-généraux conserve— * ront ou prendront rang pour leur avancement...
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Bonaparte et son temps, 1769-1799: d'après les documents inédits, Volume 2

Théodore Iung - 1881 - 542 pages
...Les adjudants généraux ne pourront obtenir un nouveau grade qu'en parvenant à un emploi titulaire dans l'arme où ils auront précédemment servi, soit...à leur tour d'ancienneté, soit au choix du roi. En conséquence, les adjudants généraux conserveront ou prendront rang pour leur avancement dans...
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Bonaparte et son temps, 1769-1799: d'après les documents inédits, Volume 2

Théodore Iung, Théodore Jung - 1892 - 546 pages
...Les adjudants généraux ne pourront obtenir un nouveau grade qu'en parvenant à un emploi titulaire dans l'arme où ils auront précédemment servi, soit...à leur tour d'ancienneté, soit au choix du roi. En conséquence, les adjudants généraux conserveront ou prendront rang pour leur avancement dans...
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La Revolution française: revue d'histoire contemporaine, Volume 27

France - 1894 - 584 pages
...qu'ils soient, ne pourront obtenir de nouveau grade qu'en parvenant à un emploi titulaire de ce grade dans l'arme où ils auront précédemment servi, soit...à leur tour d'ancienneté, soit au choix du roi. En conséquence, les officiers nommés aux places d'aides de camp, de quelque grade qu'ils soient (sans...
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Le premier ministre constitutional de la guerre: La Tour du Pin. Les ...

Lucien de Chilly - France - 1909 - 406 pages
...Les adjudants-généraux ne peuvent obte nir un nouveau grade qu'en parvenant à un emploi titulaire dans l'arme où ils auront précédemment servi, soit...à leur tour d'ancienneté, soit au choix du Roi. Le premier choix des adjudants-généraux est fait par le Roi parmi les officiers des trois étatsmajors...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 2

France - Law - 1834 - 416 pages
...des places qui lui a été attribué par le décret du •?. i septembre. 5. Les adjudans-généraux ne pourront obtenir un nouveau grade qu'en parvenant...Roi , à un emploi titulaire. En conséquence , les adjudans - généraux conserveront ou prendront rang pour l'avanctment dans leur arme avec le* officiers...
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