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" Tous les ouvrages de sciences , de littérature et d'arts , toutes les inventions utiles, tous les établissemens consacrés aux progrès de l'agriculture ou de l'industrie nationale, publiés, connus ou formés dans un intervalle de dix années . dont... "
Rapports et discussions de toutes les classes de l'Institut de France, sur ... - Page i
by Institut de France - 1810 - 622 pages
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Mercure de France au dix-neuvième siècle, Volume 27

1807 - 634 pages
...donnés de notre propre main , dans le lieu et avec h solennité qui seront ultérieurement réglés. II. Tous les ouvrages de sciences, de littérature et d'arts; toutes les inventions utiles, tous les établissement consacrés aux progrès de l'agriculture et de l'industrie nationale, publiés, connus...
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L'honneur français, ou, Tableau des personnages qui, depuis 1789 ..., Volume 1

Jean-Baptiste-Louis Brayer de Beauregard - France - 1808 - 534 pages
...réglés. II. Tous les ouvrages de science, de littérature et d'arts, toutes les inventions utiles, les établissemens consacrés aux progrès de l'agriculture...l'industrie nationale , publiés , connus ou formés dans une intervalle de dix années, dont le terme précédéra d'un an l'époque de la distribution, concourront...
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Archives des découvertes et des inventions nouvelles: faites ..., Volumes 1-2

Industrial arts - 1809 - 1054 pages
...de la main de SM dans le lieu et avec les solennités qui seront ultérieurement réglés. II. Que tous les ouvrages de sciences , de littérature et d'arts, toutes les inventions utiles, tous les élablissemens consacrés aux progrès de l'agriculture ou de l'industrie nationale, publiés , connus...
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Archives des découvertes et des inventions nouvelles faites dans ..., Volume 2

Commercial products - 1810 - 550 pages
...de la main de SM dans le lieu et avec les solennités qui seront ultérieurement réglés. II. Que tous les ouvrages de sciences , de littérature et...l'industrie nationale, publiés , connus ou formés dans tm intervalle de dix années , dont le terme précédera d'un an l'époque de la distribution , concourront...
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Recueil de lois et règlemens concernant l'instruction publique ..., Volume 3

Education - 1814 - 314 pages
...dans le lien et ,avec lu solennité qui seront ultérieilrem'ent réglés. / ' ; ti ;ir!.s, toutes tes inventions utiles, tous les établissemens consacrés...la distribution, concourront pour les grands prix. 3. La première distribution des grands prix se fera le 18 brumaire an 18 ; et, conformément aux dispositions...
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Bulletin des lois de l'Empire français: 4e série, Volume 1

France - 1804 - 324 pages
...de notre propre main dans le lieu et avec la solennité qui seront ultérieureineijit réglés. 2. Tous les ouvrages de sciences , de littérature et...établissemens consacrés aux progrès de l'agriculture oa de l'industrie nationale, publiés , connus ou formés dans un intervalle de dix années , dont...
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Oeuvres de Napoléon Bonaparte, Volume 3

Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1821 - 530 pages
...donné. de notre propre main , dans le lieu et avec la soleunité qui seront ultérieurement réglés. 2. Tous les ouvrages de sciences, de littérature et...an l'époque de la distribution, concourront pour le grand prix. 3. La première distribution des grands prix se fera le 18 brumaire an 18 ; et, conformément...
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Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la tribune ..., Volume 19

Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1822 - 508 pages
...de notre propre main , dans le lieu et avec la solenuité qui seront ultérieurement réglés. » 2. Tous les ouvrages de sciences , de littérature et...l'industrie nationale , publiés , connus ou formés dan* un intervalle de dix années , dont le Napoléon voulut être sacré par le souverain (KHitifc;...
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1804-08. (Gouvernement impérial)

Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1822 - 542 pages
...sciences , de littérature et d'arts , toutes tes inventions utiles, tous les établîssemcns consacres aux progrès de l'agriculture ou de l'industrie nationale...formés dans un intervalle de dix années, dont le voulut eue sacré, par Je souverain punti te, çv,l,e pape Pie .Virviu^cfe..^^!.» Paris p£U£Meetu»...
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Science du publiciste, ou, Traité des principes élémentaires du ..., Volume 9

Albert Fritot - International law - 1823 - 620 pages
...Gouvernement , dans le lieu , et avec les solennités qui seront ultérieurement réglés. « Art. 2. Tous les ouvrages de sciences , de littérature et...établissemens consacrés aux progrès de l'agriculture et de l'industrie nationale , publiés , connus ou formés dans un intervalle de dix années , dont...
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