Recueil par ordre de dates, de tous les arrêts du parlement de Paris, déclarations, édits, lettres patentes du roi, & autres pièces concernant les ... Jésuites, depuis ... 1760, Volume 11766 |
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Recueil Par Ordre De Dates, De Tous Les Arrêts Du Parlement De Paris ... France No preview available - 2019 |
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Common terms and phrases
adreffées ainfi Août Apoftoliques Artois auffi auroit auxdits avoit Avril Bailliages & Sénéchauffées Bulles c'eft C'eſt caufe Cenfures Chambres affemblées chofes ci-devant foi-difans Jéfuites Collationné College College de Clermont Conclufions Confeil d'Artois Confeil Provincial conféquence conferver confidéré Conftit Conftitutions Congrégation Créan criminel Déclaration Decret defdits foi-difans Jéfuites défenfes Doctrine dudit DUFRANC Ecoliers Ecrits Edition enfeignée étoient étoit Evêque faifies fans feconde felon feroient feront tenus feul fignée foient foit font fous fuivant fujet Gilles Thomas Greffe imprimé Inftitut Innocent XI Jefus jufqu'à Jurifdiction l'Arrêt l'Eglife l'Inftitut ladite Société ledit lefquels Lettres Lettres-Patentes Loix Maifons Maiſons maniere matiere Miffions mil fept cent n'eft néceffaire notredite Cour Officiers ordonne P. G. SIMON paffé Pape Paul III perfonnes Pirot plufieurs préfent Arrêt premiere priviléges Procureur Général Province puiffe Regiftres Requête Royaume s'eft Saint-Omer Sequeftres Societatis Jefu Société des Jéfuites Souverain Subftituts Supérieurs tems tion Univerfités Voeux
Popular passages
Page 4 - Si DONNONS EN MANDEMENT à nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenant notre Cour de Parlement à Paris , que ces Préfentes ils ayent à.
Page 5 - ... enjoint à tous ceux qui en ont des exemplaires de les apporter au greffe de la Cour, pour y être supprimés; fait...
Page 4 - A ces caufes & autres à ce nous mouvans, de l'avis de notre confeil & de notre certaine fcience, pleine puiflance & autorité royale, nous...
Page 1 - Enjoint aux Subftituts du Procureur Général du Roi d'y tenir la main , & d'en certifier la Cour dans un mois , fuivant l'Arrêt de ce jour.
Page 3 - ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut.
Page 13 - Me Orner Joly de Fleury , Avocat dudit Seigneur Roi , portant la parole , que M.