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CONSTITUTION

RÉPUBLICAINE,

DÉCRÉTÉE PAR LA CONVENTION
NATIONALE DE FRANCE, en 1793,
et présentée à l'acceptation du PEUPLE
FRANÇAIS;

PRÉCÉDÉE du RAPPORT fait sur ce sujet,
par HÉRAULT-SÉCHELLES, Membre de
la Convention Nationale;

SUIVIE du PROCÈS-VERBAL des Monumens, de la Marche, & des Discours de la Fête consacrée à l'inauguration de la Constitution de la République Française, le 10 Août 1793; de la Loi sur le GoUVERNEMENT PROVISOIRE et REVOLUTIONNAIRE, et de la RÉPONSE de la Convention Nationale aux Manifestes des Rois ligués contre la République Française.

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Chez DEBARLE, Libraire, quai des Augustins,
N°. 17, au Bureau général des Journaux.

AN IL

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