Lin ou chanvre (Fabricant de) Celui qui, après avoir roui et battu le lin ou le chanvre, le vend par bottes. Liseur de dessins. (Celui qui fait les dispositions nécessaires pour reproduire dans les tissus les dessins donnés par les fabricants.) Maillechort et autres compositions métalliques (Marchand d'objets en) en détail. Mesurage (Fermier des droits de ) pour un prix de ferme de plus de 2,000 f. Meubles et outils d'occasion (Marchand de). Pantoufles (Marchand de). Papiers de fantaisie, papiers déchiquetés, papier végétal (Fabricant de) pour son compte. Papiers pour emballage et pour sacs (Marchand de). Peignes d'écaille, d'ivoire, de corne, de buis, etc. (Fabricant de) pour son compte. Plants, arbres ou arbustes (Marchand de). (Celui qui ne se borne pas à vendre les plants, arbres ou arbustes provenant des terrains par lui cultivés.) Pesage (Fermier des droits de) pour un prix de ferme de plus de 2,000 francs). Pianos (Loueur de). Piqueur de cartons. (Celui qui prépare les cartons destinés à reproduire dans les tissus les dessins donnés par les fabricants.) Plafonneur et plâtrier. Poudre d'or de bronze et d'autres métaux (Fabricant ou marchand de). Quilles ou mail (Maître de jeu de). Sécheur de garance. (Celui qui fait sècher la garance récoltée par les propriétaires qui n'ont pas les appareils nécessaires pour la faire sécher eux-mêmes.) Terrassier (Maître). Tissus grossiers et communs (Marchand de) sans assortiment. Tonnelier (Maître). Tourneur en marbre ou en pierre. Tours et autres ouvrages pour la coiffure en cheveux, soie, etc. (Fabricant ou marchand de). Vitraux (Faiseur ou ajusteur de) pour son compte. Yeux artificiels (Fabricant d'). Arçons (Fabricant ou ferreur d'). Biberons (Fabricant de) à façon. 7 Classe. Bonbons et confiseries (Revendeur de). Bottier ou cordonnier sur commandes, travaillant seul en boutique ou en chambre. Bourses, gants, mitaines, réseaux et autres ouvrages à mailles (Fabricant de). Brocanteur dans les ventes (sans boutique ni magasin). Bronze (Metteur en). (Celui qui met en couleur de bronze des pendules, caudélabres et autres objets en métaux.) Cabriolets (Maître de station de). (Celui qui lone des emplacements où, moyennant une rétribution, les cabriolets peuvent stationner.) Calendreur de vieilles étoffes ou de chapeaux de paille. Cartons en feuilles (Fabricant de), à façon. Charpentier à façon, travaillant à la journée pour des maîtres ou pour des particuliers qui lui fournissent la matière. Charron, à façon, travaillant à la journée, pour des maîtres ou pour des particuliers qui lui fournissent la matière. Colle de pâte, de peau, de graisse, de gélatine (Fabricant ou marchand de). Colliers de chiens (Fabricant et marchand de). Confiseur en chambre. Cordons, lacets, tresses, ganses, en fil, soie, laine, coton, etc (Fabricant de) pour son compte. Courtier de mouture. (Celui qui se charge de faire moudre le grain des particuliers, dans les moulins exploités par d'autres.), Couvreur à façon. Dêchets de soie, laine, coton, débris de cocons (Marchand de). Découpeur en marqueterie. Dépolisseur de verres. Diamants pour vitriers et miroitiers (Monteur de), à façon. Doreur sur tranches, sur cuir, sur papier. Drogues (Pileur de)." Echelles et râteliers (Fabricant et marchand d'). Estampeur ou repousseur en métaux autres que l'or et l'argent. Etoffes (Crépeur d'). (Celui qui, après le tissage, crêpe les étoffes, pour en faire ressortir le duvet.) Fendeur de brins de baleine ou de joncs. Fendeur en bois. Forgeron de petites pièces (à façon). Fournier ou cuiseur. (Celui qui fait cuire le pain, la viande ou autres aliments pour les particuliers.) Hallage (Loueur de bêtes de trait pour le). Instruments de musique en cuivre (Facteur de pièces d'), à façon. Jaugeage des liquides (Adjudicataire des droits de) pour un prix d'adjudication de 500 à 2,000 francs. Librairie (Agent de). Logeur de chevaux et autres bêtes de somme. Maçon à façon. Mécanicien à façon (travaillant pour des maîtres ou des particuliers qui lui fournissent la matière ). Menuisier à façon (travaillant pour des maîtres ou des particuliers qui lui fournissent la matière). Mesurage (Fermier des droits de) pour un prix de ferme de 500 à 2,000 francs. Mètreur de bâtiments, de bois, de pierres. Monteur de boîtes de montre ( à façon ). Naturaliste préparateur (à façon ). Oignons (cuiseur ou grilleur d'). Outils, instruments et harnais à l'usage des ouvriers tisseurs (Marchands d'). Paille coupée pour chaises (Marchand de ). Pantoufles (Fabricant de) pour son compte. Papiers de fantaisie, papier déchiqueté, papier végétal (Fabricant de) à façon. Papiers imprimés et vieux papiers (Marchand de). Pastilleur (celui qui fait en pâte sucrée de petites figures, des fleurs et autres objets). Peigneur ou Grateur de toiles de coton. Pesage (Fermier des droits de ) pour un prix de ferme de 500 à 2,000 fr. Plafonneur et Plâtrier à façon. Pompes de bois et pièces pour la conduite des eaux (Fabricant de). Presseur d'étoffes pour les Teinturiers et les Dégraisseurs. Raquettes ou Volants (Fabricant de ) pour son compte. Raseur de velours. Registres (Fabricant de ) à façon. Rentrayeur ou Conservateur de tapis, de couverture de laine et de coton. Roseaux préparés pour le tissage (Marchand de). Sangsues (Marcband de) en detail. Séchoir à linge (Exploitant un ). Serrurier à façon (travaillant pour les maîtres qui lui fournissent la malière). Sertisseur ou Monteur à façon (celui qui monte des pierres fines ou fausses). Tailleur de pierres. Tapisserie à la main (Fabricant de ). Tonnelier à façon ( celui qui ne travaille qu'à la réparation ou à l'entretien chez les marchands et les fabricants, ou chez les particuliers). Tondeur ou Presseur de draps et autres é'offes de laine. Tripier, Cuiseur ou Echaudeur d'abats, abatis et issues. Vin, Bière, Cidre (debitant au petit detail)-( celui qui vend au pot 8. Classe. Assembleur ou Brocheur. Blanchisseur de bas de soie. Bottier ou Cordonnier à façon (celui qui travaille pour des maîtres qui lui fournissent la matière). Broyeur à bras. Bûches, Briquettes factices, Mottes à brûler (Marchand de ). Casquettes. Toques, Bonnets carrés et autres ( Fabricant de), à façon. Chapeaux (Fabricant de coiffes de). Chapeaux (Garnisseur de ). Coloriste, Enlumineur. Cols, Collets et Rabats (Fabricant de ), à façon. Coquelier, sans voiture ni bête de somme. Cordons, Lacets. Tresses, Ganses en fil, soie, laine, coton, etc. ( Fabri cant de), à façon. Cylindres pour filature (Garnisseur de ). Encadreur d'estampes. Epileur. Etuis et sacs de papier ( Fabricant d' ). Ferreur de lacets. Instruments pour les sciences (Fabricant d'), à façon. Jaugeage des liquides (Adjudicataire des droits de) pour un prix de ferme de moins de 500 francs. Maillechort et autres compositions métalliques (Fabricant d'objets en), à façon Mesurage (Fermier des droits de) pour un prix de ferme demoins de 500 fr. Opticien à façon (travaillant pour des maîtres qui lui fournissent la malière). Pantoufles (Fabricant de ), à façon. Peignes d'écaille, d'ivoire, de corne, de buis, etc. (Fabricant de ), façon à Pesage (Fermier des droits de) pour un prix de ferme de moins de 500 francs. Raquettes ou Volants (Fabricant de), à façon. Rognures de papier (Marchand de ). Sciures de bois (Marchand de ). Tôlier, à façon. Voiturier ou Roulier n'ayant qu'un équipage. TABLEAU E, ADDITIONNEL AU TABLEAU DE LA LOI DU 25 AVRIL 1814. 250 francs. 200 150 400 50 Assureur maritime à Paris (pour mémoire ) Une ville de 50,000 âmes et au-dessus de 30,000 à 50,000 âmes 200 600 400 200 de 15 à 30,000 âmes 150 au-dessous de 15,000 âmes 75 Pont (Concessionnaire ou fermier de péage sur un ), dans l'interieur d'une ville de 20 à 50,000 âmes 75 Vins (Marchand de) ayant son établissement dans l'entrepôt réel de la ville de Paris (pour mémoire) 100 TABLEAU F, ADDITIONNEL AU TABLEAU C DE LA LOI DU 25 Avril 1844. 1 Partie. Barques et Bateaux pour le transport des marchandises, sur les fleuves, rivières et canaux (Entrepreneurs, Maître ou Patron de ) (quinze centimes par chaque tonneau jusqu'au maximum de 30 francs). Si le conducteur n'est qu'un homme à gages, la patente est due par l'Entrepreneur, le Maître ou le Patron qui l'emploie. Canaux navigables avec péage, ou canaux d'irrigation (Concessionnaire de) Magasin de plusieurs espèces de marchandises (Tenant un ). Lorsqu'il occupe habituellement plus de cinq personnes préposées à la vente, vingt-cinq francs par personne, jusqu'au maximum de mille francs. Poterie (Marchand forain sur bateau de) 2o Partie. Amidon. (Fabrique d') (Plus 3 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 400 fr.) Blanc de baleine (Raffinerie de) 40 francs. 40 15 (Plus 3 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 200 fr.) Bougies, Cierges, etc. (Fabrique de) 15 (Plas 3 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 300 fr.) Briques (Fabrique de) 5 (Plus 2 fr. par ouvrier ou par série d'ouvriers momentanément employés, équivalente à un ouvrier employé complètement, jusqu'au maximum de 100 fr.) Chandelles (Fabrique de ) (Plus 3 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 100 fr. ) Cire (Blanchisserie de ) 10 15 (Plus 3 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 200 fr.) Colle-forte (Fabrique de) 15 (Plus 3 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 100 fr. ) Colle végétale pour les papeteries (Fabrique de) 15 (Plus 3 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 100 fr. ) Coke (Fabrique de ) 15 (Plus 3 fr. par four, jusqu'au maximum de 300 [fr.) Crayons (Fabrique de ) 45 (Plus 3 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 300 fr.) Encre d'impression (Fabricant d') 15 (Plus 3 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 200 fr.) Esprit ou Eau-de-vie de vin (Fabrique d') 59 (Ce droit sera réduit de moitié pour les fabricants Esprit ou Eau-de-vie de marc de raisin, cidre, poiré, Etain pour glaces (Fabrique d') 25 15 (Plus 3 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 300 fr.} Fécules de pommes de terre (Fabrique de ) 45 (Plus 3 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 200 fr. ↑ Formes à sucre ( Fabrique de ) 15 (Plus 3 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 400 fr.) Fromages de Roquefort et autres Fromages secs (Fabrique de) 50 Gélatine (Fabrique de) 15 (Plus 3 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 200 fr. ) Glucose (Fabrique de) 15 (Plus 3 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 200 fr.) Papiers ou Taffetas préparés pour usages médicinaux ( Fabrique de) (Plus 3 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 200 fr.) Pointes (Fabrique de ) par procédés ordinaires 10 (Plus 3 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 300 fr.) Poterie (Fabrique de) 5 (Plus 2 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 200 fr.) Réglisse (Fabrique de ) 15 (Plus 3 fr. par ouvrier, jusqu'au maximum de 200 fr.) |