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CONFÉRENCES

SUR L'ADMINISTRATION

ET LE

DROIT ADMINISTRATIF

OUVRAGES DU MÊME AUTEUR

CONFÉRENCES SUR L'ADMINISTRATION ET LE DROIT ADMINISTRATIF FAITES A L'ÉCOLE DES PONTS ET CHAUSSÉES. 4 vol. in-8.

Tome I.

Tome II.

Tome III.

Organisation et attributions des pouvoirs publics.
Règles générales sur l'exécution des travaux publics.
Des routes nationales et départementales. Des ponts et des
Des chemins de fer d'intérêt général et d'intérêt
Des tramways.

bacs. local.

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Tome IV. De la voirie vicinale et urbaine.

· Des eaux. (En préparation.)

DES MOYENS EMPLOYÉS POUR CONSTITUER LE RÉSEAU DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS, ET EN PARTiculier des CONVENTIONS RELATIVES A LA GARANTIE

D'INTÉRÊT ET AU PARTAGE DES BÉNÉFICES. Broch, in-8. (Épuisée.)

Ce travail, qui a été traduit en allemand par M. de Nordling, directeur général des Chemins de fer autrichiens (Vienne, 1875), se trouve réimprimé, avec des développements nouveaux, dans le tome III des Conférences.

DES SECTIONS DE COMMUNE ET DES BIENS COMMUNAUX QUI LEUR APPAR

TIENNENT. 1 fort vol. in-18, 2° édition. (Epuisée.)

LE CONSEIL D'ÉTAT AVANT ET DEPUIS 1789 : SES TRANSFORMATIONS, SES TRAVAUX ET SON PERSONNEL. 1 vol. in-8.

LES ÉTANGS SALÉS DES BORDS DE LA MER MÉDITERRANÉE ET LEUR CONDITION LÉGALE. Broch. in-8.

LES COLLECTIONS DE LA LÉGISLATION ANTÉRIEURE A 1789 ET LEURS LAGUNES POUR LES ACTES DES 16', 17′ ET 18 SIÈCLES. Broch. in-8°.

11305.

Imprimerie A Lahure, rue de Fleurus, 9, à Paris,

SUR L'ADMINISTRATION

ET LE

DROIT ADMINISTRATIF

FAITES A L'ÉCOLE DES PONTS ET CHAUSSÉES

PAR

LÉON AUCOC

MEMBRE DE L'INSTITUT

ANCIEN PRÉSIDENT DE SECTION AU CONSEIL D'ÉTAT

Troisième édition

REVUE ET AUGMENTÉE

TOME PREMIER

ORGANISATION ET ATTRIBUTIONS DES POUVOIRS PUBLICS

PARIS

Vve CH. DUNOD, ÉDITEUR

LIBRAIRE DES CORPS DES PONTS ET CHAUSSÉES, DES MINES ET DES TÉLÉGRAPHES
49, QUAI DES AUGUSTINS, 49

1885

Droits de traduction et de reproduction réservés.

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