Journal des tribunaux: Le droit des nouvelles technologies

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Éditions Larcier, Feb 14, 2001 - 64 pages

Créé en 1881, le Journal des tribunaux publie son 6000ème numéro. Pour fêter l'événement et marquer sa volonté de se tourner vers le futur, le comité de rédaction a décidé de consacrer ce numéro au droit des nouvelles technologies. Une dizaine de spécialistes abordent des sujets d'actualité, parmi lesquels : le commerce électronique, la question de la responsabilité, celle de la vie privée, les noms de domaine, ou encore le droit international.

Ce numéro spécial de plus de 80 pages intéressera tant les juristes, de plus en plus souvent confrontés aux problèmes liés aux nouvelles technologies, que les lecteurs issus d'autres horizons, utilisateurs d'Internet ou simples curieux, désireux de s'informer sur la question.

Avec l'aide des éditions Larcier, ce numéro spécial est disponible gratuitement en ligne, au format PDF.

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http://editions.larcier.com/resource/larcierfr/pdf/jt6000.pdf

Dans un avenir proche, le JT sera publié chaque semaine sur Internet, en plus de la version papier.

Nous vous souhaitons une bonne lecture, et vous donnons rendez-vous pour le numéro 7000, qui devrait paraître en 2024 !

About the author (2001)

Avocat aan de balie te Brussel

Docteur en droit et maître de conférences aux Facultés universitaires de Namur (FUNDP), il y enseigne le droit des contrats. Il est également chercheur au Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) des FUNDP et avocat (cabinet Elegis - Hannequart & Rasir).

Avocat au barreau de Bruxelles, professeur émérite de l'UCL Chercheur au CRID, consultant en droit des nouvelles technologies Juriste d'entreprise. Directeur juridique, Kirkpatrick, avocat honoraire, collaboratrice scientifique à l'ULg. Docteur en droit de l'Université catholique de Louvain, licencié en notariat et en droit des assurances. Avocat à la Cour de cassation.. Professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis. Avocat. Spécialités: droit d'auteur, nouvelles technologies, commerce électronique, entertainment law.

Docteur en droit de l’Université Catholique de Louvain, professeur ordinaire aux Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix et doyen de la Faculté de droit. Il y enseigne notamment le droit des obligations et le droit de l’informatique. Il est membre titulaire de l’Observatoire des Droits de l’Internet (auprès du Service public fédéral Economie) et directeur de la collection des Cahiers du C.R.I.D.

Assistante à la K.U. Leuven

Professeur ordinaire à la Faculté de droit des FUNDP de Namur, recteur des Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix (FUNDP), Namur.

Professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis et enseigne dans plusieurs Masters/LLM (Université de Liège, Hogeschool Universiteit Brussel, Munich Intellectual Property Law Centre, Maastricht University). Ses cours portent notamment sur le droit d’auteur et les nouvelles technologies, le droit des dessins et modèles et le droit des médias. Il est licencié en droit (1983), en philosophie (1985) et docteur en droit (1992) de l’Université Catholique de Louvain. Il est avocat au barreau de Bruxelles depuis 1988 et travaille depuis 2001 dans le cabinet Covington & Burling LLP (Bruxelles). Il s’est spécialisé dans les questions de propriété intellectuelle qui touchent aux nouvelles technologies de l’information et à l’Internet. Il a notamment publié: Droit d'auteur et copyright, Divergences et convergences (Bruxelles, Bruylant et Paris, L.G.D.J., 1993, 722 p.) et, avec E. Derclaye, Droit d'auteur et numérique (Bruxelles, Bruylant, 2001, 488 p.). Il a dirigé plusieurs ouvrages parmi lesquels: Droit d’auteur et liberté d’expression. Regards francophones, d’Europe et d’ailleurs (avec Fr . Tulkens, Larcier, 2006), Intellectual Property and Theories of Justice (avec A. Gosseries et A. Marciano, Palgrave Macmillan, 2008), Peer-to-Peer File Sharing and Secondary Liability in Copyright Law (Edward Elgar, 2009). Son dernier livre (Quand Google défie le droit, De Boeck-Larcier, 2011) examine les défis que les nouveaux services de Google posent notamment en matière de droits intellectuels et de vie privée.

Avocat, maître de conférences aux Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur. Avocat au barreau de Bruxelles.

Avocat aux barreaux de Bruxelles et de Paris, associé au cabinet ULYS (www.ulys.net). Il est président de l'Observatoire des droits de l'internet (www.internet-observatory.be) et enseigne le droit de la société de l'information dans plusieurs universités, notamment à Liège et à Paris I Sorbonne.

Avocate Avocat

Avocat aux barreaux de Bruxelles et de Paris, associé au sein du cabinet ULYS. Il est chargé d'enseignement aux universités R. Schuman (Strasbourg) et Paris I (Sorbonne). Dès 1996, il crée le site www.droit-technologie.org consacré au droit des nouvelles technologies.

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