La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Volume 6Chez Desenne, 1793 - France |
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... toyens , et il faut en même temps que tout individu entre au concours : c'est l'effet nécessaire du premier scrutin de présentation . Il forme la liste des candidats de la manière la plus simple et la plus prompte ; cette liste faite ...
... toyens , et il faut en même temps que tout individu entre au concours : c'est l'effet nécessaire du premier scrutin de présentation . Il forme la liste des candidats de la manière la plus simple et la plus prompte ; cette liste faite ...
Page 203
... toyens seront tenus de les soumettre d'abord à des . arbitres choisis par eux . VII . En cas de réclamation contre les décisions rendues par les arbitres , en vertu de l'article pré- cédent , les citoyens se pourvoieront devant le jury ...
... toyens seront tenus de les soumettre d'abord à des . arbitres choisis par eux . VII . En cas de réclamation contre les décisions rendues par les arbitres , en vertu de l'article pré- cédent , les citoyens se pourvoieront devant le jury ...
Page 544
... toyens qui les fourniront , et la mention de leurs qua- lités , savoir s'ils sont célibataires ou mariés , s'ils ont des enfans , petits enfans , et en quel nombre . IX . Les déclarations seront signées par les ci- toyens déclarans , ou ...
... toyens qui les fourniront , et la mention de leurs qua- lités , savoir s'ils sont célibataires ou mariés , s'ils ont des enfans , petits enfans , et en quel nombre . IX . Les déclarations seront signées par les ci- toyens déclarans , ou ...
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administrateurs agens Anglois Armée des Alpes Armée des Pyrénées Armée du Nord Armée du Rhin armes articles assemblées primaires assignats attaqué auront avoient avoit bataillons blique Boissise-la-Bertrand braves camp campagnes canon Cercle Social citoyens Cobourg commissaires communaux commune connoître conseil exécutif constitution convention nationale corps législatif crime curé déclaration décret déja délibérer départemens département district doit Dumouriez enfans enfin ennemis étoient étoit évêques farines FEUILLE VILLAGEOISE force frères général grains guerre habitans Houchard jours juges jury L'an second l'armée l'assemblée l'ennemi l'Imprimerie du Cercle liberté livres loix long-temps membres ment ministre municipalité n'étoit nation nombre nommés par-tout paroît partage patrie patriotes pauvre payer poste pourront premier prêtres publics publique Pyrénées religion répu républicains République Française reste rue du Théâtre-Français s'il scrutin secours section sera seroient seront seul société soldats sommes suffrages sur-tout systême tems terre terrein tion toyens TROISIÈME ANNÉE troupes Valenciennes