La Feuille villageoise: adressée à toutes les communes de la république pour les instruire des lois, des événemens, des découvertes qui intéressant tout citoyen ..., Volume 6Chez Desenne, 1793 - France |
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Elle est complètement remise de la secousse que lui a donnée la trahison imprévue de celui qui avoit paru jusqu'à présent en être l'ame . Dumouriez est mis en oubli . Les corps sont réogarnisés : les nombreuses recrues s'y incorporent ...
Elle est complètement remise de la secousse que lui a donnée la trahison imprévue de celui qui avoit paru jusqu'à présent en être l'ame . Dumouriez est mis en oubli . Les corps sont réogarnisés : les nombreuses recrues s'y incorporent ...
Page 452
Il . Néanmoins , pour laisser à tous les citoyens le temps de prendre connoissance de ces nouvelles mesures , les dispositions de l'article précédent ne seront obligatoires que dans un an , à compter du jour de la publication du présent ...
Il . Néanmoins , pour laisser à tous les citoyens le temps de prendre connoissance de ces nouvelles mesures , les dispositions de l'article précédent ne seront obligatoires que dans un an , à compter du jour de la publication du présent ...
Page 548
Les percepteuis ordinaires , et subsidiairement les membres des conseils - généraux des communes , seront responsables personnellement et sur leurs biens de l'inexécution du présent décret , en ce qui regarde le recouvrement des taxes ...
Les percepteuis ordinaires , et subsidiairement les membres des conseils - généraux des communes , seront responsables personnellement et sur leurs biens de l'inexécution du présent décret , en ce qui regarde le recouvrement des taxes ...
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Common terms and phrases
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Bibliographic information
| Title | La Feuille villageoise: adressée à toutes les communes de la république pour les instruire des lois, des événemens, des découvertes qui intéressant tout citoyen ..., Volume 6 |
| Publisher | Chez Desenne, 1793 |
| Original from | the University of Michigan |
| Digitized | 5 Jun 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |