La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Volume 6Chez Desenne, 1793 - France |
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... nommé trois commissaires de la comp- tabilité nationale , de la même manière , à la même époque , et suivant le mode prescrit par les com- missaires de la trésorerie nationale . VIII . Ils seront également nommés pour trois ans : l'un d ...
... nommé trois commissaires de la comp- tabilité nationale , de la même manière , à la même époque , et suivant le mode prescrit par les com- missaires de la trésorerie nationale . VIII . Ils seront également nommés pour trois ans : l'un d ...
Page 158
... nommés par un double scrutin de présentation et d'élection . III . La liste de présentation sera de vingt - six poms . IV . Le scrutin d'élection se fera par un bulletin à une seule colonne . Chaque membre de l'assem blée portera , sur ...
... nommés par un double scrutin de présentation et d'élection . III . La liste de présentation sera de vingt - six poms . IV . Le scrutin d'élection se fera par un bulletin à une seule colonne . Chaque membre de l'assem blée portera , sur ...
Page 350
... nommés par le conseil exécutif . CIV . Ces agens sont surveillés par des commis- saires nommés par le corps législatif , pris hors de son sein , et responsables des abus qu'ils ne dénon- cent pas . De la comptabilité Art . CV . Les ...
... nommés par le conseil exécutif . CIV . Ces agens sont surveillés par des commis- saires nommés par le corps législatif , pris hors de son sein , et responsables des abus qu'ils ne dénon- cent pas . De la comptabilité Art . CV . Les ...
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administrateurs agens Anglois Armée des Alpes Armée des Pyrénées Armée du Nord Armée du Rhin armes articles assemblées primaires assignats attaqué auront avoient avoit bataillons blique Boissise-la-Bertrand braves camp campagnes canon Cercle Social citoyens Cobourg commissaires communaux commune connoître conseil exécutif constitution convention nationale corps législatif crime curé déclaration décret déja délibérer départemens département district doit Dumouriez enfans enfin ennemis étoient étoit évêques farines FEUILLE VILLAGEOISE force frères général grains guerre habitans Houchard jours juges jury L'an second l'armée l'assemblée l'ennemi l'Imprimerie du Cercle liberté livres loix long-temps membres ment ministre municipalité n'étoit nation nombre nommés par-tout paroît partage patrie patriotes pauvre payer poste pourront premier prêtres publics publique Pyrénées religion répu républicains République Française reste rue du Théâtre-Français s'il scrutin secours section sera seroient seront seul société soldats sommes suffrages sur-tout systême tems terre terrein tion toyens TROISIÈME ANNÉE troupes Valenciennes