La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Volume 6Chez Desenne, 1793 - France |
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... membres qui doivent former le bureau . V. Dans le cas néanmoins où par le résultat de ee premier scrutin , l'élection des membres du bu- reau seroit incomplète , il sera fait pour la compléter un nouveau tour de scrutin . VI . Le doyen ...
... membres qui doivent former le bureau . V. Dans le cas néanmoins où par le résultat de ee premier scrutin , l'élection des membres du bu- reau seroit incomplète , il sera fait pour la compléter un nouveau tour de scrutin . VI . Le doyen ...
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... membres des administrations , ne peu- vent être mis en jugement , pour des faits relatifs à leurs fonctions , qu'en vertu d'une délibération du directoire du département pour les administrateurs qui leur sont subordonnés , et du conseil ...
... membres des administrations , ne peu- vent être mis en jugement , pour des faits relatifs à leurs fonctions , qu'en vertu d'une délibération du directoire du département pour les administrateurs qui leur sont subordonnés , et du conseil ...
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... membres absens de se rendre- à leurs fonctions sans délai . IX . Pendant cet intervalle , les séances se tien- dront sous la présidence du doyen d'âge , et dans le cas d'une nécessité urgente , l'assemblée pourra prendre des mesures de ...
... membres absens de se rendre- à leurs fonctions sans délai . IX . Pendant cet intervalle , les séances se tien- dront sous la présidence du doyen d'âge , et dans le cas d'une nécessité urgente , l'assemblée pourra prendre des mesures de ...
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administrateurs agens Anglois Armée des Alpes Armée des Pyrénées Armée du Nord Armée du Rhin armes articles assemblées primaires assignats attaqué auront avoient avoit bataillons blique Boissise-la-Bertrand braves camp campagnes canon Cercle Social citoyens Cobourg commissaires communaux commune connoître conseil exécutif constitution convention nationale corps législatif crime curé déclaration décret déja délibérer départemens département district doit Dumouriez enfans enfin ennemis étoient étoit évêques farines FEUILLE VILLAGEOISE force frères général grains guerre habitans Houchard jours juges jury L'an second l'armée l'assemblée l'ennemi l'Imprimerie du Cercle liberté livres loix long-temps membres ment ministre municipalité n'étoit nation nombre nommés par-tout paroît partage patrie patriotes pauvre payer poste pourront premier prêtres publics publique Pyrénées religion répu républicains République Française reste rue du Théâtre-Français s'il scrutin secours section sera seroient seront seul société soldats sommes suffrages sur-tout systême tems terre terrein tion toyens TROISIÈME ANNÉE troupes Valenciennes