La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Volume 6Chez Desenne, 1793 - France |
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... manière proportionnelle qui ne viole pas les principes de l'égalité , et qui ne dé- mature pas la peine . IX . Les personnes détenues par l'autorité de la loi , ne peuvent être conduites que dans les lieux lé- galement et publiquement ...
... manière proportionnelle qui ne viole pas les principes de l'égalité , et qui ne dé- mature pas la peine . IX . Les personnes détenues par l'autorité de la loi , ne peuvent être conduites que dans les lieux lé- galement et publiquement ...
Page 325
... manière , le droit de s'assembler paisiblement , le libre exercice des cultes , ne peuvent être in- terdits . La nécessité d'énoncer ces droits suppose ou la pré- sence ou le souvenir récent du despotisme . Observations . Cet article en ...
... manière , le droit de s'assembler paisiblement , le libre exercice des cultes , ne peuvent être in- terdits . La nécessité d'énoncer ces droits suppose ou la pré- sence ou le souvenir récent du despotisme . Observations . Cet article en ...
Page 439
... manière . Enfin l'on perd plus d'un sixième sur le grain rap- porté du champ , par la manière de le battre , en grange ou au grand air , soit avec des fléaux comme dans les pays du Nord , soit en le foulant sous les pieds des chevaux ou ...
... manière . Enfin l'on perd plus d'un sixième sur le grain rap- porté du champ , par la manière de le battre , en grange ou au grand air , soit avec des fléaux comme dans les pays du Nord , soit en le foulant sous les pieds des chevaux ou ...
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administrateurs agens Anglois Armée des Alpes Armée des Pyrénées Armée du Nord Armée du Rhin armes articles assemblées primaires assignats attaqué auront avoient avoit bataillons blique Boissise-la-Bertrand braves camp campagnes canon Cercle Social citoyens Cobourg commissaires communaux commune connoître conseil exécutif constitution convention nationale corps législatif crime curé déclaration décret déja délibérer départemens département district doit Dumouriez enfans enfin ennemis étoient étoit évêques farines FEUILLE VILLAGEOISE force frères général grains guerre habitans Houchard jours juges jury L'an second l'armée l'assemblée l'ennemi l'Imprimerie du Cercle liberté livres loix long-temps membres ment ministre municipalité n'étoit nation nombre nommés par-tout paroît partage patrie patriotes pauvre payer poste pourront premier prêtres publics publique Pyrénées religion répu républicains République Française reste rue du Théâtre-Français s'il scrutin secours section sera seroient seront seul société soldats sommes suffrages sur-tout systême tems terre terrein tion toyens TROISIÈME ANNÉE troupes Valenciennes