La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Volume 6Chez Desenne, 1793 - France |
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... exécutif sera présidé alternative- ment par chacun des ministres , et le président sera changé tous les quinze jours . IV . Le conseil exécutif est chargé d'exécuter et de faire exécuter toutes les lois et décrets rendus par le corps ...
... exécutif sera présidé alternative- ment par chacun des ministres , et le président sera changé tous les quinze jours . IV . Le conseil exécutif est chargé d'exécuter et de faire exécuter toutes les lois et décrets rendus par le corps ...
Page 107
... exécutif peut proposer au corps législatif , de prendre en considération les objets qui lui paroîtront exiger ... exécutif sera tenu de le con- voquer . IV . Les actes de correspondance entre le corps législatif et le conseil exécutif ...
... exécutif peut proposer au corps législatif , de prendre en considération les objets qui lui paroîtront exiger ... exécutif sera tenu de le con- voquer . IV . Les actes de correspondance entre le corps législatif et le conseil exécutif ...
Page 231
... exécutif sur l'état de la République . 1 VI . En cas d'hostilités imminentes ou commencées , de menaces ou de préparatifs de guerre contre la Ré- publique française , le conseil exécutif est tenu d'em- ployer , pour la défense de l'état ...
... exécutif sur l'état de la République . 1 VI . En cas d'hostilités imminentes ou commencées , de menaces ou de préparatifs de guerre contre la Ré- publique française , le conseil exécutif est tenu d'em- ployer , pour la défense de l'état ...
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administrateurs agens Anglois Armée des Alpes Armée des Pyrénées Armée du Nord Armée du Rhin armes articles assemblées primaires assignats attaqué auront avoient avoit bataillons blique Boissise-la-Bertrand braves camp campagnes canon Cercle Social citoyens Cobourg commissaires communaux commune connoître conseil exécutif constitution convention nationale corps législatif crime curé déclaration décret déja délibérer départemens département district doit Dumouriez enfans enfin ennemis étoient étoit évêques farines FEUILLE VILLAGEOISE force frères général grains guerre habitans Houchard jours juges jury L'an second l'armée l'assemblée l'ennemi l'Imprimerie du Cercle liberté livres loix long-temps membres ment ministre municipalité n'étoit nation nombre nommés par-tout paroît partage patrie patriotes pauvre payer poste pourront premier prêtres publics publique Pyrénées religion répu républicains République Française reste rue du Théâtre-Français s'il scrutin secours section sera seroient seront seul société soldats sommes suffrages sur-tout systême tems terre terrein tion toyens TROISIÈME ANNÉE troupes Valenciennes