La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Volume 6Chez Desenne, 1793 - France |
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... Assemblées primaires . ARTICLE PREMIER . } Les citoyens français se réuniront en assemblées primaires , pour procéder aux élections déterminées par la constitution . II . Les citoyens français se réuniront aussi en as semblées primaires ...
... Assemblées primaires . ARTICLE PREMIER . } Les citoyens français se réuniront en assemblées primaires , pour procéder aux élections déterminées par la constitution . II . Les citoyens français se réuniront aussi en as semblées primaires ...
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... assemblée , et une copie collationnée de la demande du citoyen qui a provoqué la délibé- ration . IX . Sur cette requisition , les membres des bu- . reaux des assemblées primaires , à qui elle sera adres- sée , convoqueront leurs assemblées ...
... assemblée , et une copie collationnée de la demande du citoyen qui a provoqué la délibé- ration . IX . Sur cette requisition , les membres des bu- . reaux des assemblées primaires , à qui elle sera adres- sée , convoqueront leurs assemblées ...
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... primaires . Mais elles doivent être convoquées et procéder désormais aux élections selon les formes de la cons- titution acceptée par le peuple François . Or selon Tarticle 12 , les assemblées primaires doivent être composées de 200 ...
... primaires . Mais elles doivent être convoquées et procéder désormais aux élections selon les formes de la cons- titution acceptée par le peuple François . Or selon Tarticle 12 , les assemblées primaires doivent être composées de 200 ...
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administrateurs agens Anglois Armée des Alpes Armée des Pyrénées Armée du Nord Armée du Rhin armes articles assemblées primaires assignats attaqué auront avoient avoit bataillons blique Boissise-la-Bertrand braves camp campagnes canon Cercle Social citoyens Cobourg commissaires communaux commune connoître conseil exécutif constitution convention nationale corps législatif crime curé déclaration décret déja délibérer départemens département district doit Dumouriez enfans enfin ennemis étoient étoit évêques farines FEUILLE VILLAGEOISE force frères général grains guerre habitans Houchard jours juges jury L'an second l'armée l'assemblée l'ennemi l'Imprimerie du Cercle liberté livres loix long-temps membres ment ministre municipalité n'étoit nation nombre nommés par-tout paroît partage patrie patriotes pauvre payer poste pourront premier prêtres publics publique Pyrénées religion répu républicains République Française reste rue du Théâtre-Français s'il scrutin secours section sera seroient seront seul société soldats sommes suffrages sur-tout systême tems terre terrein tion toyens TROISIÈME ANNÉE troupes Valenciennes