La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Volume 6Chez Desenne, 1793 - France |
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... administrateurs du département ont le droit d'annuler les actes des sous - administrateurs și ces actes sont contraires aux lois . XVIII . Ils peuvent également , dans le cas d'une désobéissance persévérante des sous - administateurs ...
... administrateurs du département ont le droit d'annuler les actes des sous - administrateurs și ces actes sont contraires aux lois . XVIII . Ils peuvent également , dans le cas d'une désobéissance persévérante des sous - administateurs ...
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... administrateurs de département ARTICLE PREMIER , L'élection des administrateurs de département sera faite immédiatement par les citoyens de chaque dé- partement , réunis dans les assemblées primaires , et suivant le mode prescrit dans ...
... administrateurs de département ARTICLE PREMIER , L'élection des administrateurs de département sera faite immédiatement par les citoyens de chaque dé- partement , réunis dans les assemblées primaires , et suivant le mode prescrit dans ...
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... administrateurs est réduit de moitié . Autre moyen d'économie , de force et de cé- lérité . L'administration demande des résolutions promptes ; en multipliant les administrateurs , on multiplie les débats , et par conséquent les ...
... administrateurs est réduit de moitié . Autre moyen d'économie , de force et de cé- lérité . L'administration demande des résolutions promptes ; en multipliant les administrateurs , on multiplie les débats , et par conséquent les ...
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administrateurs agens Anglois Armée des Alpes Armée des Pyrénées Armée du Nord Armée du Rhin armes articles assemblées primaires assignats attaqué auront avoient avoit bataillons blique Boissise-la-Bertrand braves camp campagnes canon Cercle Social citoyens Cobourg commissaires communaux commune connoître conseil exécutif constitution convention nationale corps législatif crime curé déclaration décret déja délibérer départemens département district doit Dumouriez enfans enfin ennemis étoient étoit évêques farines FEUILLE VILLAGEOISE force frères général grains guerre habitans Houchard jours juges jury L'an second l'armée l'assemblée l'ennemi l'Imprimerie du Cercle liberté livres loix long-temps membres ment ministre municipalité n'étoit nation nombre nommés par-tout paroît partage patrie patriotes pauvre payer poste pourront premier prêtres publics publique Pyrénées religion répu républicains République Française reste rue du Théâtre-Français s'il scrutin secours section sera seroient seront seul société soldats sommes suffrages sur-tout systême tems terre terrein tion toyens TROISIÈME ANNÉE troupes Valenciennes