 | Cistercians - 1713 - 608 pages
...empefcnemens , nonobftant les permiifions d'imprimer qui pourraient eftre obtenues de Nous , & autres chofes à ce contraires aufquelles Nous avons dérogé & dérogeons par ces Prefentes : Car tel eft noftre plaifir. Et afin que «e fbit chofe ferme & ftable à toujours , Nous avons fait mettre... | |
 | Edmond Martène - 1717 - 344 pages
...foient icy plus particulièrement exprimez^ & toutes apportions, lettres , mandemens, edits , & autres chofes à ce contraires, aufquelles nous avons dérogé & dérogeons par ces pré fente s. Si DONNONS EN MANDEMENT à nos amex^ & féaux tenant notre cour de parlement de Dijon... | |
 | Michel Du Perray - Benefices, Ecclesiastical - 1733 - 632 pages
...peint, feion leur forme & ter neur , ceflant & faifant cefTer tous troubles & empêchemens, & autres chofes à ce contraires , aufquelles nous avons dérogé & dérogeons par ces Prefentes; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ! En témoin de quoi nous avons fait mettre •notre Scel à ces Prefentes. DONNE'... | |
 | Barthélemy Marmont du Hautchamp - Finance - 1739 - 550 pages
...felon leur forme & teneur : nonobftant tous Edits , Declarations , Reglemens , Arrefts , ou autres chofes à ce contraires, aufquell-es Nous avons dérogé , & dérogeons par ces Préfentes ; aux copies defquelles collationnées par l'un de nos amez & feaux Confeillers Secretaires... | |
 | Claude Marin Saugrain - Game-laws - 1753 - 598 pages
...tous troubles & empêchemens au contraire , nonobftant tous Edits , Déclarations , Arrêts & autres chofes à ce contraires, aufquelles nous avons dérogé & dérogeons par ces Prefentes : Aux Copies defquelles Prefentes , dûement collationnées par l'un de nos amez & féaux Confeillers... | |
 | Antoine Pecquet - Fishery law and legislation - 1753 - 550 pages
...empefchemens au contraire. Car tel eft noftre plaifir, nonobftant tous autres Edifts , Arrefts, Jugemens ôc chofes à ce contraires , aufquelles nous avons dérogé & dérogeons par ces Prefentes. Et afin que ce foit chofe ferme ôc ftable à toujours, nous avons icelles fignées de noftre main,... | |
 | France - Taxation - 1761 - 776 pages
...garder & exécuter félon leur forme & teneur, ïionobftant tous Edits, Déclarations , Arrêts & autres chofes à ce contraires, aufquelles Nous avons dérogé & dérogeons par ces pré-* fentes ; aux copies defquelles , colhtionnées 1 7 par l'un de nos âmes & féaux Confeillers... | |
 | France - France - 1774 - 752 pages
...garder & obferver félon leur forme ÔC teneur , nonobftant Clameur de Haro , Chartre Normande Se toutes chofes à ce contraires, aufquelles Nous avons dérogé & dérogeons par ces Prefentes ; CAR tel eft nôtre plaifir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre nôtre Scel à cefdites Prefentes.... | |
 | France - France - 1774 - 808 pages
...exécuter , félon leur forme & teneur , nonobftant toutes Ordonnances , Edits , Déclarations , & autres chofes à ce contraires , aufquelles Nous avons dérogé & dérogeons par ces Prefentes ; aux Copies desquelles, collationnées par l'un de nos amez oc féaux Conseillers-Secrétaires , voulons... | |
 | France - France - 1774 - 844 pages
...nonobftant tous Edits , Déclarations, Arrêts , Réglemens, Clameur de Haro , Charte Normande , & autres chofes à ce contraires , aufquelles Nous avons dérogé & dérogeons par ces Prefentcs ; aux Copies defquelles collationnées par l'un de nos amez & féaux Confcillers-Secretaires... | |
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Déclarations , & autres chofes à ce contraires , aufquelles Nous avons dérogé & dérogeons par ces Prefentes... 