Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

rapport concernant la réunion de la Hollande à l'empire (p. 3 et suiv.).

CAFFARELLI (Comte), conseiller d'Etat. Présente un projet de sénatus-consulte relatif à l'affectation de trente départements au service de mer (p. 17 et suiv.). CAGNOTTE (Landes). Voir Alienations 2o. CALLET (Eure-et-Loir). Voir Impositions 2o. CALVET-MEDAILLAN, membre du C. lég. secrétaire (p. 156). Questeur (p. 231).

CAMBACERES, archichancelier de l'empire. Communique au S. C. deux traités d'alliance conclus avec l'Autriche et la Prusse (p. 188 et suiv.). Ses allocutions au S. C. à l'occasion de la présentation d'un projet de sénatus-consulte relatif à une levée de trois cent cinquante mille hommes (p. 204 et suiv.); d'un projet de sénatus-consulte relatif à la régence (p. 209 et suiv.). Son discours en présentant au S. C. les letres patentes qui confèrent la régence à l'impératrice Marie-Louise (p. 566). Communique au S. C. les pièces relatives à la guerre avec l'Autriche et la Suède (p. 604).

CAMBRAI (Nord). Voir Aliénations 1o.
CANNES (Var). Voir Acquisitions 1o.

CANNING (Georges), secrétaire d'Etat. Sa réponse à la notification à lui faite par M. d'Alopeus du traité de Tilsitt et de l'offre de la médiation de la Russie (p. 7). Sa lettre au prince de Starhemberg, à M. de Champagny et à M. Romanzoff (p. 8 et suiv.). CANOUVILLE (De), membre du C. lég. Questeur p. 231). CANTAL (département du). Voir Acquisitions 1. CARAMAN (Riquet de), membre du C. lég. Secrétaire (p. 80).

CARDONNEL (du Tarn), membre du C. lég. Fait hommage, au nom de l'auteur, Sérieys, d'un ouvrage intitulé: Bibliothèque académique (p. 97 et suiv.). CASENAVE, membre du C. lég. Vice président (p. 156). CASTLEREAGH (Lord), ministre des affaires étrangères de S. M. Britannique. Lettre au duc de Bassano (p. 198).

CATEL (Vosges). Voir Concessions 3o.

CAULAINCOURT, duc de Vicence, plénipotentiaire français. Pouvoirs à lui donnés par l'Empereur (p. 624). Sa note au comte de Metternich p. 638 et suiv.),(p. 641 et suiv.), (p. 643). Rapport à l'Empereur (p. 669 et suiv.).

CERISY-LA-FORÊT (Manche). Voir Alienations 1o.

CERNAY (Haut-Rhin). Voir Concessions 20.

CHAILLES (Loir-et-Cher). Voir Impositions 20.

CHALLAN (Le chevalier), membre du C. lég. Fait l'éloge de Thouret, décédé (p. 78)., Fait hommage, au nom de l'auteur, du Traité de la procédure criminelle, par Hautefeuille (p. 83), des Principes raisonnes et pratiques de la culture des arbres, par Tatin (p. 154), de la traduction des Commentaires de César, par Toulongeon (p. 228). - Son rapport sur un projet de loi d'intérêt local (p. 561). Présente le précis analytique des travaux de la société academique de Nancy pendant les années 1811 et 1812 (p. 664). Fait hommage, au nom de l'auteur, Van Recum, son collègue, de son mémoire sur la distillation des pommes de terre (p. 672).

CHAMBORIGAUD (Gard). Voir Aliénations 1o.
CHAMPAGNY (Comte de), ministre des relations extérieures.
Sa lettre à M. Canning au sujet des négociations avec
l'Angleterre (p. 9 et suiv.). Voir Cadore (Duc de).
CHAMPENOUX (Meurthe). Voir Concessions 1o.
CHAMPVERT (Nièvre). Voir Impositions 3o.
CHANGE (LE) (Dordogne). Voir Impositions 1o.
CHAPELLE-ACHARD (Vendée). Voir Impositions 3o.
CHAPELLE-MORTHEMER (LA) (Vienne). Voir Imposi-

tions 1o.

CHARMES (Vosges). Voir Concessions 3o.
CHAROLLES (Saône-et-Loire). Voir Acquisitions 1o.
CHASSELAY (Rhône). Voir Impositions 3o.

CHASSET (Comte), sénateur. Son rapport sur le projet de sénatus-consulte relatif à l'annulation d'un verdict du jury de Bruxelles (p. 601 et suiv.).

CHASSIGNY (Haute-Marne). Voir Impositions 3o.
CHATEAU (LE), département de la Charente-Inférieure.
Voir Acquisitions 1o.

CHATENOIS (Haut-Rhin). Voir Concessions 2o.
CHAZELLES-SUR-LYON (Loire). Voir Impositions 2o.
CHENICOURT (Meurthe). Voir Concessions 1o.

CHERBOURG (Manche). Projet de loi tendant à en faire un chef-lieu de sous-préfecture (12 juillet 1811, p. 99 et suiv.); rapport par Emery (du Nord) & adoption (19 juillet, (p. 151 et suiv.).

CHERRIER, membre du C. lég. Fait hommage, au nom de l'auteur, de Vismes, de sa traduction en vers des Odes d'Horace (p. 554).

CHOLET, sénateur. Membre du grand conseil d'adminis tration (p. 672).

CILLY (Aisne). Voir Impositions 1o.

CINTEGABELLE (Haute-Garonne). Voir Concessions 1o. CLARKE. Voir Feltre (Duc de).

COETMIEUX (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 1o. COEUVRE (Haut-Rhin). Voir Concessions 2o, Echanges 3o. COLCHEN (Comte), sénateur. Secrétaire (p. 58). COMMISSAIRES EXTRAORDINAIRES envoyés dans les divisions militaires (p. 665).

COMMISSION EXTRAORDINAIRE du C. lég. Sa formation (22 déc. 1813, p. 663); sa composition : Chevalier Raynouard (1),

Lainé,
Gallois,
Flaugergues,

Maine de Biran.

BAUPOISSON (Aube); CONQUES (Aude); FEUX (Cher); CHAMPENOUX (Meurthe); PREMDILZEN, PLEZIDY, PLONISY (Côtes-du-Nord); ETHE-ET-BELMONT (Forêts); SAINT-CARENES, TREMEVEN (Côtes-du-Nord); GERONVILLE (Forêts); TREMOREL (Côtes-du-Nord); BLAMONT (Doubs); TRONQUAY (Eure); PERROSGUIREC (Côtes-duNord); BITTBOURG (Forêts); CINTEGABELLE (HauteGaronne); SPY (Sambre-et-Meuse); BRIFFOIL, QUEVYLE-PETIT (Jemmapes); MENNETOU-SUR-CHER (Loir-etCher); PIERRE (Meurthe); FROSSAY (Loire-Inférieure); LORCY (Loiret); FAYL-BILLOT (Haute-Marne); MARBACHE, ALLAINCOURT, ANAYE-ET-HAN (Meurthe); FALISOLLE (Sambre-et-Meuse); CHENICOURT, FREMERY, GONDREVILLE (Meurthe); COETMIEUX (Côtes-du-Nord); MARCILLAC (Lot).

Projet de loi (13 juillet 1811, p. 102 et suiv.); rapport par Emery (de la Moselle) et adoption (20 juillet, p. 153).

20 GONDREVILLE, HABOUDANGE, JANDELAINCOURT, ORMES, ORON, PHLIN, RICHEMONT, RICHECOURT, ROUVES, THESEY, VAUDEMONT (Meurthe); BONDENHEIM (MontTonnerre); AMBON (Morbihan); ILLANGE, ITZBACH, LEMUD, NOROY-LE-VENEUR, VITTONCOURT (Moselle); FERRIÈRE-LA-GRANDE (Nord); DUCHSTEIN, DRUSENHEIM, ECKBOLSHEIM, GERSTHEIM, OBENHEIN, HUTTENHeim, ItTENHEIM, KILLSTETT, KURTZENHAUSEN, LIPSHEIM, MUSSIG, MUTZIG, NIEDERHausergen, NorDHAUSEN, ROHRWILLER, SCHILTIGHEIM, SOUFFLENHEIM, STEIGE, WASSELONNE (Bas-Rhin); AUXEL-LE-BAS, CERNAY, CHATENOIS, COEUVRE, DANJOUTIN, BESSENHEIM (Haut-Rhin).

Projet de loi (17 juillet, p. 132 et suiv.); rapport par Gendebien et adoption (24 juillet, p. 157 et suiv.). 30 MALAVILLERS (Moselle); ORMOIVILLIERS (Oise); ESSERT (Haut-Rhin); ESSONNES (Seine-et-Oise); ETUEFFOND-LE-BAS, GUÉMAR, HOUSSEN, MERTZEN, MIECOURT, OBERENTZEN, ORBEY (Haut-Rhin); WARISOULX, DAVE, FLAVION, GRANDLEZ, HARGIMONT, NAMUR, SPY (Sambre-et-Meuse); PEAUVERNAIS, FAY, (Saone-elLoire); SAINT-GERMAIN-DES-ESSOURTS, SAINT-GILLES-DECRETOT (Seine - Inférieure); NAPOLEON (Vendée); ARCHES, BIFFONTAINE, CHARMES, CATEL, DAMAS-AUXBOIS, DEYVILLERS, DOMPAIRE, FOUCHÉCOURT, GERARDMER, LANDAVILLE, MALINCOURT, AUTRANCOURT, ROMONT, RUPPES, SAINT-PRANCHER, SAVIGNY, TAINTRUX, UZENAINLA-RUE, VALDAJOL, VALFROICOURT (Vosges); DRUYES (Yonne).

Projet de sénatus-consulte réservant trente départements pour le service de mer (10 déc. 1810, p. 17 et suiv.); rapport par le comte de Bougainville (13 déc., p. 21 et suiv.); adoption (ibid., p. 23). Décret portant que les conscrits des arrondissements maritimes des départements susdits, appartenant aux classes de 1811 et 1812, contribueront à former le nombre des quarante mille conscrits mis à la disposition du ministre de la marine (19 fév. 1811, p. 60). CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SÉNAT (Grand).

Comtes
Garnier,

Jacqueminot,

Rampon,

Fabre (de l'Aude).

1811

Lapparent (de).

Lecouteulx,

Liste des députés élus (10 août 1810, p. 1 et suiv.). Augmentation du nombre des députés en raison de l'augmentation du territoire de l'empire (19 fév. 1811, p. 60). Listes supplémentaires (ibid. et suiv.). (3 mai, p. 67), (4 mai, p. 67 et suiv.), (8 mai, p. 68 et suiv.). Ouverture de la session de 1811 (16 juin p. 69 et suiv.). Tableau, par ordre alphabétique, avec désignation des séries, des membres du C. lég., de leurs président, vice-présidents, questeurs et commissaires, composant la législature et session de 1811 (p. 73 et suiv.). Adresse de félicitations à l'Empereur au sujet de la prospérité de l'empire et de la naissance du roi de Rome (30 juin, p. 89 et suiv.). --Clôture de la session de 1811 (25 juillet, p. 158 et suiv.).

Députés élus parmi les candidats présentés en 1812 (6 janv. 1813, p. 203 et suiv.), (14 janv. p. 209). Ouverture de la session de 1813 (14 fév. p. 219); Tableau discours de l'Empereur (p. 221 et suiv.). des membres du C. lég., de leurs président, vice-présidents, secrétaires, questeurs et commissaires, composant la législature de 1813 (p. 223 et suiv.). Adresse à l'Empereur (23 mars, p. 562); réponse à l'Empereur (ibid. et suiv.). Discours de Regnauld de Saint-Jean-d'Angély en présentant le décret de clôture de la session (ibid., p. 564 suiv.); — réponse du président (ibid. p. 565 et suiv.). Projet de sénatus-consultes relatifs, le premier, à la prorogation des pouvoirs des députés au C. lég. de la 4e série; le second, à la nomination du président du C. lég. et aux séances impériales de ce corps (14 nov., p. 652); rapports par Chaptal (15 nov. p. 653 et suiv.); adoption (ibid. p. 655. Ouverture de la seconde session pour l'année 1813 (19 déc., p. 655 et suiv.); discours de l'Empereur (ibid., p. 656 et suiv.). Tableau, par ordre alphabétique, avec désignation des départements et séries des membres du C. leg., de leurs président, viceprésidents, secrétaires, questeurs, commissions, etc., composant la seconde session de 1813 (p. 658 et suiv.). CORSE (Département de la). Les départements du Golo et du Liamone sont réunis sous ce nom (19 avril 1811, p. 63). Décret constitutif de ce département (ibid. et suiv.). CORVETTO (Comte), conseiller d'Etat. Présente un projet de loi d'intérêt local (p. 140 et suiv.).

COSNE (Moselle). Voir Aliénations 2o.

D DALLEMAGNE, membre du C. lég. Sa mort et son éloge (p. 666 et suiv.).

Projet de loi (17 juillet, p. 135); rapport par
Gende bien et adoption (24 juillet, p. 157 et suiv.).

DAMAS-AUX-BOIS (Vosges). Voir Concessions 3o.
DANEMARK.

Pièces officielles relatives à la guerre avec cette puissance Rapport du duc de Bassano, du 20 août 1813 (p. 604); copie du traité entre la France et le Danemark, signé le 10 juillet 1813 (ibid. et suiv.). DANJOUTIN (Haut-Rhin). Voir Concessions 2o.

DANZÉ (Loir-et-Cher). Voir Impositions 2o, Concessions 1o.

DAVE (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 3o.

DAVOUST (Comte), sénateur. Membre du grand conseil
d'administration (p. 202).

DEFERMON (Comte), président de section au conseil d'Etat.
Présente à l'Empereur les félicitations de ce corps
au sujet de la naissance du roi de Rome (p. 63). ·
Présente un projet de sénatus-consulte relatif à l'aug-
mentation de l'armée (p. 589 et suiv.).
DEJEAN (Comte), sénateur. Rapports sur le projet de
sénatus-consulte relatif à une levée de deux cent
quatre-vingt mille hommes (p. 649), sur le projet
de sénatus-consulte tendant à faire mettre trois cent
mille hommes à la disposition du gouvernement
(p. 653).

DELAVILLE (Le chevalier), membre du C. lég. Fait hom-
mage, au nom de l'auteur, Groult, de ses ouvrages et
du catalogue de ses manuscrits (p. 555).
DESPERICHONS, membre du C. lég. Questeur (p. 83);
réélu (p. 673).

DEUX-CHAISES (Allier). Voir Impositions 1o.
DEYVILLERS (Vosges). Voir Concessions 3o.
DIGNEFFE, membre du C. lég. Secrétaire (p. 228),
DIVISION MILITAIRE (320). Projet de sénatus-consulte re-
latif à la suspension provisoire du régime constitu-
tionnel dans les départements qui la composent
(1er avril 1813, p. 590 et suiv.); rapport par
le comte Lapparent (3 avril, p. 593 et suiv.);
adoption (ibid., p. 594). Prorogation de ce sénatus-
consulte jusqu'au 15 août suivant.

DOHIS (Aisne). Voir Impositions 1o.

rap

Projet de loi (13 juillet 1811, p. 109); port par Emery (de la Moselle) et adoption (20 juillet, p. 153).

20 THIL (Aube); Lux (Côte-d'Or); GREVENMACHER Forêts); AVIGNON, Longcochon Jura); THOUARE (Loire-Inférieure); ROMAIN (Marne); EINVELLE, JANDELAINCOURT (Meurthe); PRALOGNAN (Mont-Blanc); STELLA-SAINT-JEAN-BAPTISTE (Montenotte); HOLVING, MONT, REMILLY, Seroxville (Moselle).

3o STUCKANGE (Escaut); ECLUSE (L'), FOREST (Nord); COEUVRE, MONTIGNEZ, PÓRENTRUY, RIBEAUVILLE, RIQUEWICH, SAINT-AMARIN, BEFFORT (Haut-Rhin); SOREE (Sambre-et-Meuse); SYNTZ, SARREBRUCK, VOELKLINGEN (Sarre); SURESNE (Seine); SAINT-SAUVEUR (Seine-etMarne).

Projet de loi (18 juillet, p. 147 et suiv.); гарport par Gendebien et adoption (25 juillet, p. 158).

40 Tableau des noms des départements, communes, hospices, bureaux de bienfaisance et de particuliers. contenus au projet de loi présenté le 15 mars 1813 (p. 549 et suiv.); texte du projet de loi (p. 514 el suiv.); rapport par Challan (22 mars, p. 561 et suiv.); adoption (ibid, p. 562).

ECHUFLEY (Orne). Voir Impositions 1o.
ECKBOLSHEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.
ECLASSAN (Ardèche). Voir Impositions 1o.
ECLUSE (L') (Nord). Voir Echanges 3o.
EINVELLE (Meurthe). Voir Echanges 2o.
ELCHINGEN (Maréchal duc d'). Lettre de l'Empereur
annonçant au S. C. qu'il a érigé en principauté, sous
le titre de principauté de la Moskowa, le château de
Rivoli, département du Pô, au profit du duc d'Elchin-
gen et de ses descendants (p. 219).

EMBREVILLE (Somme). Voir Impositions 1o
EMERIC-DAVID, membre du C. lég. Fait hommage de son
travail intitulé: Premier discours historique sur is
peinture moderne, de son Choix de notices et de son
Essai sur le classement chronologique des sculpteurs
grecs les plus célèbres (p. 552 et suiv.).

EMERY (de la Moselle), membre du C. lég. Son rappori
sur un projet de loi d'intérêt local (p. 153.)
EMERY (du Nord), membre du C. lég. Son rapport sur
un projet de loi tendant à faire de Cherbourg un chef-
lieu de sous-préfecture (p. 151 et suiv.).

ESCOUBLAC (Loire-Inférieure). Voir Impositions 3o.
ESPERCE (Haute-Garonne). Voir Impositions 2o.
ESPIRA-DE-L'AGLI (Pyrénées-Orientales). Voir Imposi
tions 1o.

ESSERT (Haut-Rhin). Voir Concessions 3o.
ESSONNES (Seine-et-Oise). Voir Concessions 3o.

ETAN (Ardennes). Voir Alienations 3o.

ETHE-ET-BELMONT (Forêts). Voir Concessions 1o.
ETUEFFOND-LE-BAS (Haut-Rhin). Voir Concessions F.

FABRE (de l'Aude), sénateur. Membre du grand conseil
d'administration (p. 58).

FALISOLLE (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 1o.
FAUX (Dordogne). Voir Impositions 2o.

FAULCON (Félix), membre du C. lég. Vice-présiden!
(p. 664).

FAURE, membre du C. lég. Secrétaire (p. 658),

FAY (Saône-et-Loire). Voir Concessions 3o,
FAYL-BILLOT (Haule-Marne). Voir Concessions 1o.
FELTRE (Duc de), ministre de la guerre. Son rapport
concernant une levée de cent mille hommes de la
conscription de 1811 (p. 18 et suiv.).
Son rap-
port concernant l'organisation de la garde natio-
nale (p. 164 et suiv.). Son rapport relatif à une
levée de trente mille conscrits dans vingt-quatre de-
partements (p. 597 et suiv.).

FERINO (Comte). Nommé à la sénatorerie de Florence
(p. 3).

FERRASSIÈRES (Drôme). Voir Impositions 2o.
FERRIÈRE-LA-GRANDE (Nord). Voir Concessions 2o -
FERRIÈRES (Seine-Inférieure). Voir Aliénations 4o.
FEUX (Cher). Voir Concessions 1o.

FLAHAULT (Comte). Ses lettres aux commissaires russe et prussien et au prince major général (p. 635). FLAUGERGUES, membre du C. lég. Fait hommage, au nom de l'auteur, Vaisse, de son ouvrage : Description routière et géographique de l'empire français (p. 563 et suiv.). Membre de la commission extraordinaire (p. 664).

FLAVION (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 3o. FONTAINE-LA-GUYON (Eure-et-Loir). Voir Imposi tions 20.

FONTANES, sénateur. Membre de la commission extraor-
dinaire (p. 663); rapport sur les pièces diplo-
matiques communiquées à cette commission (p. 667
et suiv.).

FONTENOIS (Haut-Rhin). Voir Alienations 20.
FOREST (Nord). Voir Echanges 30.

FOUCHÉCOURT (Vosges) Voir Concessions 3o.

FREDERIC-GUILLAUME, roi de Prusse. Sa lettre à son ministre à Paris au sujet de l'alliance avec la France (p. 569 et suiv.).

FREMERY (Meurthe). Voir Concessions 1o.

FROSSAY (Loire-Inférieure). Voir Concessions 1o.

pereur les félicitations du S. C.
naissance du roi de Rome (p. 62 et suiv.).
membre du grand conseil d'administration (p. 161),
(p. 202), (p. 672).

GAUDIES (Ariége). Voir Impositions 1o.
GEMBLOUX (Sambre-et-Meuse). Voir Alienations 3o.
GENDEBIEN, membre du C. lég. Ses rapports sur deux
projets de loi d'intérêt local (p. 157 et suiv.).
GENLIS (Côte-d'Or). Voir Aliénations 1o.

GEORGES III, roi d'Angleterre. Sa déclaration au sujet
de la lettre collective à lui adressée par les gouver-
nements de France et de Russie pour le décider à la
paix (p. 13 et suiv.).

GERARDMER (Vosges). Voir Concessions 3o.
GERONVILLE (Forêts). Voir Concessions 1o.
GERSTHEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 2o.

GIERA, membre du C. leg. Sa mort et son éloge par
Sproni (p. 78).

GIRARD, membre du C. lég. Fait hommage, au nom de
l'auteur Méjan, des derniers volumes de ses Causes
célèbres (p. 114), (p. 560).

GIRARDIN (Comte Stanislas), président de la commission
de l'intérieur du C. lég. Son rapport sur le projet de
loi tendant à faire de Rambouillet un chef-lieu de
Nommé préfet de la
sous-préfecture (p. 131).
Seine-Inférieure (p. 227)
GONDREVILLE (Meurthe). Voir Concessions 1o,

GOURDAN (Haute-Garonne) Voir Alienations 1o.

GOURDINES (Sambre-et-Meuse). Voir Alienations 3o.
GOURLAY (Le chevalier), membre du C. lég. Fait hom-
mage, au nom de l'auteur, son collègue Jourdain, de
l'ouvrage intitulé: Code de compétence (p. 113
Fait hommage,
et suiv.). Vice-président (p. 227).
au nom de l'auteur, Du Couédic, de son ouvrage la
Ruche pyramidale (p. 558 et suiv.).
GOURNAY (Eure). Voir Aliénations 1o.
GOUVION (Comte), sénateur. Secrétaire (p. 58).
GRANDLEZ (Sambre-el-Meuse). Voir Concessions 3o.
GREGORI (De), membre du C. lég. Fait hommage, au nom
de l'auteur, Jacques Durandi, de six volumes de la
Géographie du Piemont (p. 98), (p. 367).

GRELLET, membre du C. lég. Fait hommage, au nom de
l'auteur, Duffour, de sa traduction de l'Eloge de Jen-
ner, par le docteur Lottson (p. 91).

GREVENMACHER (Forêts). Voir Echanges 20.

GUADELOUPE. Sénatus-consulte défendant aux habitants de cette île de prêter serment au gouvernement suédois (p. 650).

GUEMAR (Haut-Rhin). Voir Concessions 3o.

HATZFELD (Prince d'). Pièces relatives à sa mission à
Paris (p. 577 et suiv.).

HAUTE-FAGE (Dordogne). Voir Impositions 2o.

HERWYN, membre du C. lég. Son rapport sur le projet de loi relatif à des hospices et bureaux de bienfaisance, (p. 156).

HÉRY (Yonne). Voir Acquisitions 3o.

HOLLANDE. Message concernant sa réunion à l'empire
(10 déc. 1810, p. 3); rapport y relatif du duc
de Cadore, ministre des relations extérieures (ibid.
et p. suiv.). Projet de sénatus-consulte organique
tendant à diviser ce pays en départements français
(ibid., p. 17); rapport par le comte de Sémon-
ville (13 déc., p. 20 et suiv.); adoption (ibid.,
p. 23).
Documents relatifs à la réunion de ce pay
à la France (ibid., p. 24 et suiv.).
HOLVING (Moselle). Voir Echanges 2o.

HOSPICES ET BUREAUX DE BIENFAISANCE. Projet de loi
relatif à des aliénations, acquisitions, concessions
- rap-
d'échanges (16 juillet 1813, p. 119 et suiv.);
port par Herwyn et adoption (23 juillet, p. 186).
HOUSSEN (Haut-Rhin). Voir Concessions 3o.
HUBERT, membre du C. lég. Secrétaire (p. 228).
HUMBOLDT (Baron de), ministre plénipotentiaire prussien.
Note adressée au comte de Metternich, (p. 638).
Notes au même
Lettre au même (p. 640 et suiv.).
(p. 642 et suiv.), (p. 644).
HUTTENHEIM. (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

ILLANGE (Moselle). Voir Concessions 20.
IMPOSITIONS EXTRAORDINAIRES. 10 ADRIERS (Vienne)
DEUX-CHAISES (Allier); EMBREVILLE (Somme); MEN-
NEVAL (Eure); ROCHECORBON (Indre-et-Loire); VAL-
LANT (Aube); BEHLENHEIM (Bas-Rhin); ESPIRA-DES
L'AGLI (Pyrénées-Orientales); ANNEVILLE- EN-CÉRE-
(Manche); LE VIGEN, SAINT-JEAN-LIGOURE (Haute-
Vienne); SAINT-BENOIT (Indre-et-Loire); CRANDE-
LAIN-ET-MALVAL (Aisne); SAINT-GENIS-SUR-MENTHON
(Ain); DoHIS (Aisne); VIRA (Ariége); HARY, OHIS,
(Aisne); BEAUPONT (Ain); CILLY (Aisne); SAINT-

692

TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.

PARRES-AUX-TERTRES el VILLE-CHÉTIF (Aube); ECLAS-
SAN, SAINT MARCELLES-ANNONAY (Ardèche); MON-
TARDIT (Ariege); MAUZIN (Landes); VILLARZEL (Aude);
SAINT-OURS (Puy-de-Dôme); RIVERENERT (Ariége);
BOURGUIGNON, POLISOT (Aube); NEUILLY et ECHUFLEY
(Orne); VAUCHONVILLIERS, BROUSSES - ET - Villaret
(Aube); DOUZENS (Aude); ITZIG-d'Hespérange (Forêts);
VILLESISCLE, LANDREVILLE (Aube); AUVILLARS (Calva-
dos); MARSEILLES (Oise); LOCHEUR (Calvados); MOR-
THEMER et LA CHAPELLE-MORTHEMER (Vienne); ITTE-
VILLE (Seine-et-Oise); VILLENEUVE-LES - MONTRÉAL,
VILLESÈQUE-L'ANDE (Aude); LOHUEC (Côtes-du-Nord);
SAINT-PRIEST et LE TROMP (Creuse); BRANTOME, BUS-
SAC (Dordogne); MESNIL-VILMENT (Calvados); ARY
(Cher); SAINT-GEORGES, REQUISTA (Aveyron); SAINTE-
HONORINE-DES PERTES, LANGRUNE (Calvados); GAUDIES
(Ariége); Lax (Aveyron); BOURNIQUEL (Dordogne);
LABOISSE (Ain); LE CHANGE (Dordogne); MARCILLE-
ROBERT (Ille-et-Vilaine); SAVIGNY (Cher); MONASTIER
(Lozère); SABONÈRES (Haute-Garonne).

Projet de loi (13 juillet 1811, p. 109 et suiv.);
rapport par Emery (de la Moselle) et adoption
(20 juillet, p. 153).

20 CORGNAC, FAUX, GAGEAC, HAUTE-FAYE, MIALET, MOULEYDIER, MOUZENS, PRESSAC-D'ANGONAC, SAINTANTOINE, SAINT-BARTHELEMY, SAINT-MARTIAL, VIVEYROLS, SIORAC, VAUXINS, VEAUNAC, VERTILLAC, VEYRINES (Dordogne); CORNILLON, FERRASSIÈRES, ROCHEFORTSANSON, VALAURIE (Drôme); MARTENS-LEERNE (Escaut); BREVILLE, LISORS, SAINT-MARDS-DE-FRESNE (Eure); BLEURY, CALLET, FONTAINE-LA-GUYON, VILLEMPUY (Eure-et-Loir); PLOUNEVEZEL (Finistère); BADEM (FOrêts); GALLARGUES, MONS, SAINT-FLORENT (Gard); ESPERCE, MARQUE-FAVES (Haute-Garonne); MONTOBBIO (Gênes); BOUSCAT (Gironde); CORNEILHAN, MONTBAZIN, PAILHES, PEROLS, RIOLS, SAUSSAN (Hérault); THENAY, VIGAUX (Indre); LANGEAIS (Indre-et-Loire) MONTAIN, MOYRON, LAVANS (Jura); SAUBRIGUES (Landes); CHAZELLES-SUR-LYON (Loire); BRACIEUX, CHAILLES, DANZE, JOSNES, CHAPELLE-VENDOMOISE, LANDES (Loirel-Cher); PONT-L'ABBÉ (Charente-Inférieure); ORIgny, Landouzy (Aisne).

Projet de loi (17 juillet, p. 136 et suiv.);

par Gendebien et adoption (25 juillet, p. 157 et suiv.). rapport

30 MAROLLES, OUROUER - LE MARCHÉ, PONT-LEVOY,
SAINT-AGIL, SAINT-ROMAIN, SOINGS, THEILLAY, TOUR
(Loir-et-Cher); ESCOUBLAC, MONTBERT, PIRIAT, SAINT-
GILDAS, SAINT-JEAN-DE-CORCOUÉ, BOUCHY (Loire-Infè-
rieure); MARDIE, OUSSOY (Loiret); PAULHIAC, TOUR-
LIAC (Lot-et-Garonne); BION, MONTJOIE, SAINT-SENIER-
-SUR-AVRANCHES, VAROUVILLE (Manche); BAGNEUX,
VROIL (Marne); CHASSIGNY, RAVENNE-FONTAINE (Haule-
Marne); SAINT-STEPHANO-BELBO (Montenotte); KEMP-
TEN (Mont-Tonnerre); CHAMPVERT, MONTENOISON, MON-
TREUILLON (Nièvre); MERIGNIES, NIEPPE, PITGAM,
THUMERY, WAHAGNIES (Nord); AUNAY, JUVIGNY, LORE,
SAINT-SCOLASSE, SAINT-FRONT (Orne); MARTIN- PUICH
(Pas-de-Calais); MONLONG (Hautes-Pyrénées); SAINT-
CYPRIEN (Pyrénées-Orientales); BRULLIOLLES, CHASSE-
LAY, LOIRE (Rhône); CHAPELLE-ACHARD (Vendée).

Projet de loi (18 juillet, p. 148 et suiv.); — rapport
par Gendebien et adoption (25 juillet, p. 158).
INGERSHEIM (Haut-Rhin). Voir Aliénations 3o.
ITTEN HEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 2o.
ITTEVILLE (Seine-et-Oise). Voir Impositions 1o.
ITZBACH (Moselle). Voir Concessions 2o.
Itzig-d'HESPÉRANGE (Forêts). Voir Impositions 1o.

JOSNES (Loir-et-Cher). Voir Impositions 2o.
JOURDAIN (d'Ille-et-Vilaine), membre du C. lég. Fait
hommage, au nom de l'auteur, Carré, de son ou-
vrage sur le Code de procédure civile (p. 366),
(p. 664).

JURY. Sénatus-consulte annulant la déclaration donnée
le 24 juillet 1813 par le jury, en faveur des nommés
Werbrouck, Lacoste, Biard et Petit, traduits devant
la cour d'assises de Bruxelles, comme accusés d'être
auteurs ou complices des dilapidations de l'octroi
d'Anvers, ainsi que l'ordonnance d'acquittement pro-
noncée par suite de cette déclaration, et ordonnant
de renvoyer ces accusés devant une autre cour impé- |
riale, et de poursuivre devant la même cour les pré-
venus du crime de corruption qui a eu lieu dans
le procès criminel dont il s'agit (28 août 1813,
p. 599 et suiv.); - lettre de l'Empereur, discours du
comte Boulay, conseiller d'Etat, et rapport du sénateur
comte Chasset, y relatifs (ibid. et suiv.).
JUVIGNY (Orne). Voir Impositions 3o.

KEMPTEN (Mont-Tonnerre). Voir Impositions 3o.
KERKRAEDE (Meuse-Inférieure). Voir Alienations 29
KERSMAKER, membre du C. lég. Secrétaire (p. 156).
KILLSTETT (Bas-Rhin). Voir Concessions 2o.
KOURAKIN (Prince), ambassadeur de Russie. Notes adres
sées au duc de Bassano (p. 194 et suiv.); lettres
au même (p. 196 et suiv.).

KRUSEMARCK (Baron de), ambassadeur de Prusse a Paris. Sa lettre au ministre des relations extérieures au sujet de l'alliance avec la France (p. 570). réponse aux commissaires français (p. 635). KURTZENHAUSEN (Bas-Rhin). Voir Concessions 2o.

LABOISSE (Ain). Voir Impositions 1o.

LABORDE, membre du C. lég. Secrétaire (p. 658).
LABOUCHERE. Instructions à lui données par le ministère
hollandais, qui l'avait envoyé en mission auprès du
gouvernement anglais pour le décider à faire la paix
avec la France (p. 15).
sion (ibid. et suiv.).
Compte rendu de sa mis-

LACÉPÈDE (Comte de), sénateur. Rapport sur le projet de
sénatus-consulte relatif à la conscription de 1811
(p. 22 et suiv.). Membre du grand conseil d'ad-
ministration (p. 161).
sénatus-consulte relatif à la garde nationale (p. 165
Rapport sur le projet de
et suiv.). Réélu membre du grand conseil d'admi-
nistration (p. 202). Réponse à un discours de l'Im-
pératrice (p. 649.) Discours à l'Empereur (p. 652 et
suiv.). Renommé membre du grand conseil d'ad-
ministration (p. 672).

LACOSTE, ancien régisseur de l'octroi d'Anvers. Voir
Jury.

LADOUÉPE DU FOUGERAIS, membre du C. lég. Fait
hommage de sa collection de camées cristallises
(p. 150).

LAINE, membre du C. lég. Membre de la commission ex-
traordinaire (p. 664).

LAJARD (de l'Hérault), membre du C. lég. Vice-prėsi-
dent (p. 156).

LAMBRECHTS (Comte), sénateur. Membre du grand con-
seil d'administration (p. 202); - réėlu (p. 672).
LAMY (Leman). Voir Aliénalions 2o.
LANDAVILLE (Vosges). Voir Concessions 3o.
LANDES (Loir-et-Cher). Voir Impositions 2o.
LANDOUZY (Aisne). Voir Impositions 2o.
LANDREVILLE (Aube). Voir Impositions 1o.
LANGEAIS (Indre-et-Loire). Voir Impositions 2o.

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