Inventaire-sommaire des archives départementales ... |
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Common terms and phrases
accusé de vol Agen Anne ans de galères Antoine Appels des ordinaires appels relevés Appointements Arnaud avocat baron Bernard Bertrand bourgeois Cahiers capitaine Casseneuil Casteljaloux Castelsagrat Castillonnès Catherine Causes civiles Charles Clairac Clermont-Dessous comte comte d'Agen Condom consuls Contrats de mariage Criminelle et Maréchaussée curé d'Aiguillon d'Antoine damoiselle demandeur diverses de procédure Donations dudit écuyer effraction Étienne Fauguerolles féodaux feuillets fille de feu François Fumel Galapian Géraud Guillaume Guyenne In-folio Information Jacques Jeanne Joseph juge royal Jugement prévôtal Jurades juridiction justices infé l'église l'ordinaire ladite ledit Lettres Liasse lieutenant LOT-ET-GARONNE Marguerite Marie Marmande Monflanquin Nérac noble Nominations notaire royal Ordinaire d'Agen ordonnant papier parchemin Parlement de Bordeaux paroisse payer Pièces diverses Pierre Plumitif des audiences Port-Sainte-Marie présidial prieur procès Procès-verbaux procureur Puymirol Raymond Registre relevés des justices rentes réparations requête Sainte-Livrade seigneur Sénéchaussée Criminelle Sentences en première sieur syndic tion Tombebœuf Tonneins veuve de Jean Villeneuve Villeréal
Popular passages
Page 11 - En conséquence de quoi, ce titre d'amiral fut changé en celui de grand-maître, chef et surintendant général de la navigation et commerce de France.
Page 14 - Chaste, chevalier de l'ordre du roi , capitaine de cinquante hommes d'armes de ses ordonnances...
Page 137 - Damions sera appliqué à la question ordinaire et extraordinaire pour avoir révélation de ses complices.
Page 26 - chevalier des ordres du Roi, conseiller en ses conseils d'état et privé, capitaine de...
Page 11 - Brezé, épouse de messire Louis de Bourbon, « prince de Condé, premier prince du sang, premier « pair et grand-maître de France, duc d'Enghien, « Châteauroux, Montmorency, Albret et Fronsac, « gouverneur et lieutenant général pour le Roi en ses « provinces de Bourgogne, Bresse et Berri, disant « qu'elle a vu opprimer l'honneur, la liberté et l'in...
Page 20 - Roi, son conseiller en ses conseils d'État et privé, capitaine de cent hommes d'armes de ses ordonnances...
Page 55 - Fumel , maréchal des camps et armées du Roi, commandeur de l'ordre de Saint-Louis...
Page 126 - ... d'être bons et fidèles sujets et serviteurs du Roi, de tenir et professer les libertés de l'Église gallicane et les quatre articles du Clergé de France contenus en la Déclaration de 1682 ; d'observer les canons reçus...
Page 7 - Les juges ordonnés par le roi pour juger souverainement et sans appel les procès des réformateurs des eaux et forêts de France au siège de la table de marbre du palais à Paris.
Page 80 - RÈGLEMENT fait par le Roi sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la province du Poitou, en vertu de l'édit portant création des assemblées provinciales. Du 12 juillet 1787. Paris, N.-H. Nyon, 1787, in-4° de 8 p.