| abbé Gabriel Bonnot de Mably - History - 1795 - 476 pages
...s'est réservée par le traité de Worms , pour être possédés par lui et ses descendans mâles, ries en légitime mariage , en la même manière et dans...ayant causes rentreront en possession, des duchés de Panne et de Guastalla , et def la partie du Plaisantin qu'elle s'est réservée par le traité de Worms.... | |
| Gabriel Bonnot de Mably - History - 1795 - 476 pages
...Philippe , les duchés de Parme , de Guastalla et la patrie du Plaisantin qu'elle s'est, réservée paç le traité de Worms , pour être possédés par lui...manière et dans la même étendue qu'ils ont été ou tiû être possédés par les présens possesseurs. Dans le cas où Don Philippe ou un de ses descendans... | |
| Christophe Koch - Europe - 1802 - 544 pages
...et de Guastalla, seront évacués le 4 janvier 1749, et remis au sérénissime infant Don Philippe, en la même manière et dans la même étendue qu'ils...dû être possédés .par les présens possesseurs , conformément à l'article VII du traité. Le même jour, quatre, toutes les places , forts et1 pays,... | |
| Christophe Koch - Europe - 1817 - 480 pages
...d'Espagne, frère cadet de don Carlos, pour être possédés par lui et ses descendans mâles , nés de légitime mariage , en la même manière et dans la même étendue qu'ils ont été possédés par les présens possesseurs. Art. 7. On avoit stipulé, par l'art. 4 des préliminaires... | |
| Christophe Koch - Europe - 1817 - 494 pages
...Guastalle , seront évacués le 4 janvier 1 7 4-9 , et remis au sérénissime infant don Philippe, en la même manière et dans la même étendue qu'ils ont été nu dû être possédés par les présens possesseurs , conformément à l'article 7 du traité. Le... | |
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1839 - 734 pages
...et de Guastalle, seront évacués le 4 janvier 1749, et remis au Sérénissime Infant Don Philippe, en la même manière et dans la même étendue qu'ils...dû être possédés par les présens possesseurs conformément à l'Article sept du Traité. Le même jour 4, tous les Places, Ports, et Pays appartenants... | |
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1839 - 698 pages
...et de Guastaile, seront évacués le 4 janvier 1749, et remis au Sérénissime Infant Don Philippe, en la même manière et dans la même étendue qu'ils...dû être possédés par les présens possesseurs conformément à l'Article sept du Traité. Le même jour 4, tous les Places, Ports, et Pays appartenants... | |
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1839 - 676 pages
...et de G: stalle, seront évacués le 4 janvier 1749, et remisai Sérénissime Infant Don Philippe, en la même manière et dans la même étendue qu'ils ont été, ou dû èt« possédés par les présens possesseurs conforméiueiii l'Article sept du Traité. Le même jour... | |
| Austria - 1859 - 826 pages
...appartiendront à l'avenir à l'infant don Philippe , pour être possédés par lui et ses descendants mâles, nés en légitime mariage, en la même manière...étendue qu'ils ont été ou dû être possédés par les présents possesseurs. XII Le roi de Sardaigne restera en possession de tout ce dont il jouissait anciennement... | |
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