Manuel des chasseurs, ou Code de la chasse |
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Common terms and phrases
30 avril abrogée accordées amende anciennes animaux août appeler armes arrêt article aura autorisation battues bêtes bois bonne canon CHAPITRE charge chasse chasseur chiens civil code communes condamné conseil conservation considérés correctionnelle coup Cour couronne criminelle d'amende d'armes d'autres d'autrui déclaration décret délit délits destruction détruire dispositions doit doivent donner dragée espèce fixer fonds font force forêts forme fusil gardes garennes général gibier grand-veneur ibid jour jugement juillet l'art l'article lapins législation libre lieu livres lois loups louveterie manière mars matière ment ministre mois moyen n'en n'était néanmoins nécessaire observer Ordonnance particuliers peine pendant permis permis de port-d'armes permission personnes peuvent pigeons plomb police port port-d'armes poudre pourra préfet première prohibé prononcer propriétaire propriété public publique qu'un qualité raison rapport réglemens règles relatif royale rural s'il sera seront servir seulement sieur suivant sujet tems terrain terres tion tirer Traité tribunaux trouve tuer vingt
Popular passages
Page 97 - Néanmoins, il sera fait dans les forêts nationales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent s'il est nécessaire, des chasses et battues générales ou particulières aux loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles.
Page 107 - ... la vénerie , et visées par le conservateur dans l'arrondissement duquel ces permissions auront été accordées. Le conservateur enverra au préfet et au commandant de la gendarmerie le nom de l'individu dont il aura visé la permission. Les demandes de permission seront adressées, soit au grand-veneur, soit aux conservateurs, qui les lui feront parvenir.
Page 93 - ... une source de désordres , qui, s'ils se prolongeaient davantage, pourraient devenir funestes aux récoltes , dont il est si instant d'assurer la conservation , a par provision et en attendant que l'ordre de ses travaux lui permette de plus grands développemens sur cette matière , décrète ce qui suit : Art. 1".
Page 74 - ... pour faire un acte de sa fonction ou de son emploi, même juste , mais non sujet à salaire, sera, puni de la dégradation civique...
Page 102 - Tout ce qui a rapport à l'administration des bois et forêts reste sous la surveillance directe de l'administration forestière et dans les attributions du ministre des finances. 5.
Page 80 - ... ils ne sont réellement ni domestiques comme les chiens et les chevaux, ni prisonniers comme les poules ; ce sont plutôt des captifs volontaires, des hôtes fugitifs, qui ne se tiennent dans le logement qu'on leur offre qu'autant qu'ils s'y plaisent, autant qu'ils y trouvent la nourriture abondante, le gîte agréable et toutes les commodités, toutes les aisances nécessaires à la vie. Pour peu que quelque chose leur manque ou leur déplaise...
Page 93 - Le droit exclusif de la chasse et des garennes ouvertes est pareillement aboli et tout propriétaire a le droit de détruire et faire détruire, seulement sur ses possessions, toute espèce de gibier, sauf à se conformer aux lois de police qui pourront être faites relativement à la sûreté publique.
Page 111 - Grand veneur, pour tout ce qui concerne la chasse des loups. Ils sont tenus d'entretenir, à leurs frais , un équipage de chasse, composé au moins d'un piqueur, deux valets de limiers, un valet de chiens, dix chiens courants et quatre limiers.
Page 72 - Les maires ou adjoints de maire remettront à l'officier par qui sera rempli le ministère public près le tribunal de police, toutes les pièces et renseignements...
Page 114 - Il leur est expressément défendu de tirer sur le chevreuil et le lièvre; le sanglier est excepté de cette disposition, dans le cas seulement où il tiendrait aux chiens.
Bibliographic information
| Title | Manuel des chasseurs, ou Code de la chasse |
| Author | Joseph-Marie Blanc-Saint-Bonnet |
| Edition | 2 |
| Publisher | A. Eymery, 1821 |
| Original from | the University of California |
| Digitized | 4 Dec 2007 |
| Length | 180 pages |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |