& 2 992

LOIS MUNICIPALES

ET

DICTIONNAIRE

MUNICIPAL, RURAL, ADMINISTRATIF

ET DE POLICE.

TOME PREMIER.

AVIS.

a

On ne saurait trop rappeler au lecteur, pour lui éviter la perte de temps lorsqu'il a une recherche à faire,

1o. Que si c'est une loi qu'il cherche, il la trouvera facilement à sa date, au jer volume, dans lequel elles sout toutes placées dans leur ordre chronologique;

2°. Que s'il ne connaît pas la date de la loi dont il a besoin, ou s'il veut connaître toutes celles qui sont relatives à la même matière, il faut qu'il se reporte à la table des matières du jer vol., pag. 575 et suiv., ou au Dictionnaire, au mot principal, ou aux mots analogues ;

3o. Que si la loi ou son interprétation ne se trouvent ni au jer volume, ni au Dictionnaire, il faut les chercher dans l'Appendice ;

4o. Que, dans tous les cas, il faut toujours, lorsque l'on veut compléter une recherche, voir la table du jer vol., celle des Modèles, le Dictionnaire et l'Appendice, parce que la même loi est souvent citée dans ces trois parties de l'ouvrage;

5o. Qu'il faut aussi consulter la table chronologique qui est à la fin du 2e volume.

LOIS MUNICIPALES

N
RURALES, ADMINSTRATIVES

D 92

ET DE POLICE;

CONTENANT PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE
TOUTES LES Lois, ARRÊTÉS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL-D'ÉTAT

RENDUS SUR CES MATIÈRES DEPUIS 1789 JUSQU'À CE JOUR;

ET

DICTIONNAIRE
MUNICIPAL, RURAL, ADMINISTRATIF

ET DE POLICE;

CONTENANT

La solution de toutes les questions sur les matières ci-dessus , d'après les décisions du
Conseil-d'État, les arrêts de la Cour de Cassation, et les opinions des plus
célèbres jurisconsultes qui fixent l'interprétation de la loi

et l'état de la jurisprudence ;

SUIVIS

bis,

D'une Table analytique facilitant la recherche de toutes les
et de modèles des Actes de Procés -Verbaux que les Fonc-

tionnaires municipaux sont appelés à rédiger;

PAR DU QUÉNEL.

2e ÉDITION.

TOME PREMIER.

JUNYENS WAD CENTPAD
BIBLIOTECA

FACULTAD DE JURISES

PARIS
LAVIGNE, LIBRAIRE-ÉDITEUR,

QUAI DES AUGUSTINS, N. 17 BIS.

1834