...ainsi que les titres d'Excellence, d'Altesse, d'Eniineiue et de Grandeur : » " Sans que sous prétexte du présent Décret aucun Citoyen puisse se permettre...d'attenter aux monumens placés dans les Temples , aux Chartes, Titres et autres renseignemens intéressant les familles ou les propriétés, ni aux décorations...

...renvoi étoit inutile , et qu'il valoit mieux , après ces mots : « sans que , •»3 sous pré texte 'du présent Décret , aucun Citoyen » puisse se...d'attenter aux monumens » placés dans les Temples » ; Ajouter ceux-ci : « Aux Chartres ,'titres, et autres renseignemens s» intéressant les familles...

...ainsi que les titres d'excellence, d'altesse , d'éminence & de grandeur ; Sans que , sous prétexte du présent décret , aucun citoyen puisse se permettre...monumens placés dans les temples, aux Chartres, titres & autres renseignemens intéressant les familles ou les propriétés, ni aux décorations d'aucun lieu...

...aux monuments placés dans les temples-, aux chartes , titres & autres renseignements intéreflant les familles ou les propriétés, ni aux décorations d'aucuns lieux publics ou particuliers, je fans que l'exécution des difpofitions relatives aux livrées & aux armes placées fur les voitures,...

...ainsi que les titres d'excellence , d'altesse , d'éminence et de grandeur. Sans que , sous prétexte du présent décret , aucun citoyen puisse se permettre...temples, aux chartres, titres, et autres renseignemens intévfessans les familles ou les propriétés , ni aux décoration^ d'aucun lieu public ou particulier,...

...ainsi que les titres ^excellence, $ altesse , d'éminence , de grandeur. « Sans que, sous prétexte du présent décret, aucun citoyen puisse se permettre...familles ou les propriétés, ni aux décorations d'aucun lieu public ou particulier; et sans que l'exécution des dispositions relatives aux livrées,...

...d'excellence, d'al» tesse , d'éminence, de grandeur.» Il fut ajouté: « Sans que, sous prétexte du présent décret , » aucun citoyen puisse se permettre...temples, aux » chartres , titres et autres renseignemens inté» ressant les familles ou les propriétés, ni aux » décorations d'aucun lieu public ou particulier;...

...soit fixée à aucun temps. Je propose donc un amendement eu ces termes: « Sans que, sous prétexte du présent décret, aucun citoyen puisse se permettre...d'attenter aux monumens placés dans les temples, ni à la décoration d'aucun lieu public ni privé, et sans que les dispositions relatives aux livrées...

...titres d'exeellenee , d'altesse , d'éi n hiern.e , de grandeur , ete. , sans que , sous prétexte du présent décret , aucun citoyen puisse se permettre...d'attenter aux monumens placés dans les temples, aux chartes, titres et autres renseignemens intéressant les familles ou les propriétés , ni aux décorations...

...permettre d'attenter aux monuments placés dans les temples , aux chartes , titres et antres renseignements intéressant les familles ou les propriétés, ni...décorations d'aucuns lieux publics ou particuliers. o Disposition inspirée aux Législateurs d'une nation éclairée par le désir de conserver les chefs-d'œuvre...