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" ... livres, manuscrits, médailles et du mobilier le plus précieux de la maison en présence de tous les religieux, à la charge et garde desquels ils laisseront lesdits objets, et dont ils recevront les déclarations sur l'état actuel de leurs maisons,... "
Revue de Bretagne et de Vendée - Page 460
1881
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Procès-verbal de l'Assemblée des communes et de l'Assemblée ..., Volume 15

France assemblée nat - 1789 - 492 pages
...déclarations sur l'etat actuel de leurs Maisons, de leurs dettes mobilières et immobilières ,st de titres qui les constatent. '» Les Officiers Municipaux dresseront aussi un état des Religieux Profcs de chaque Maison, et de ceux qui y sont affiliés, avec leur nom, leur âge et les places qu'ils...
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Le Courier de Provence, Volume 7, Issues 118-135

Etienne Dumont - 1790 - 528 pages
...présence de tous les religieux, à la charge et garde desquels ils laisseront lesdits objets , et dont ils recevront les déclarations sur l'état actuel de...mobilières et immobilières, et des titres qui les constatentLes officiers municipaux dresseront aussi un ;état des religieux et des affiliés de chaque...
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Révolutions de Paris, publ. par le sieur [L.M.] Prudhomme, Volume 3

Révolutions de Paris - 1790 - 768 pages
...de tous les religieux , à la charge et garde desquels ils laisseront lesdits >objets, et dont ils recevront les déclarations sur l'état actuel de..., de leurs dettes mobilières et immobilières, et dos titres qui les constatant. Les. officiers muraicipaux dresseront t.ussi LUI état • ' N°. 57....
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Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des ..., Issues 30-44

France - 1790 - 864 pages
...présence de tous les religieux , à la charge et garde desquels ils laisseront lesdits objets, et dont ils recevront les déclarations sur l'état actuel de...maisons, de leurs dettes mobilières et immobilières, et dos titres qui les constatent. Les officiers municipaux dresseront aussi un élut .\°. 3r. ' Ci des...
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Journal des Et́ats généraux, convoqués par Louis XVI., Volume 9

Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1790 - 538 pages
...présence de tous les religieux , à la charge & garde desquels ils laisseront lesdits objets , & dont ils recevront les déclarations sur l'état actuel de leurs maisons , de leurs dettes mobilieres & immobilieres , & des titres qui les constatent. Les officiers municipaux dresseront aussi...
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Collection ecclésiastique; ou, Recueil complet des ouvrages faits depuis l ...

Collection - Clergy - 1791 - 614 pages
...présence de tous js religieux, à la charge et garde desquels ils laisseront lesdits objets , et dont ils recevront les déclarations sur l'état actuel de leurs maisons , de leurs dettes mobiliaires et immobiliaires , et des titres qui les cons1 tatent. Les officiers municipaux dresseront...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis ..., Volume 1

France - Law - 1834 - 936 pages
...religieux , à la charge et garde desquels ils 1 atsseront lesdits objets, et dont ils recevront lea déclarations sur l'état actuel de leurs maisons...municipaux dresseront aussi un état des religieux profès de chaque mai' sou, et de ceux qui y sont affilias, avec leur nom, leur âge, et les places...
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Essai historique sur la destruction des ordres religieux en France au dix ...

Jean Marie Prat - 1845 - 574 pages
...présence de tous les religieux, à la charge et garde desquels ils laisseront lesdits objets, et dont ils recevront les déclarations sur l'état actuel de...municipaux dresseront aussi un état des religieux profès de chaque maison et de ceux qui y sont affiliés, avec leurs noms, leur âge, et les places...
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Revue de Bretagne, de Vendée & d'Anjou, Part 1

Arthur La Broderie, Émile Grimaud - Brittany (France) - 1881 - 512 pages
...île lous les religieux, à la charge et garde desquels ils laisseront lesdits objets, et dont ils recevront les déclarations, sur l'état actuel de...municipaux dresseront aussi un état des religieux profès de chaque maison, et de ceux qui y sont affiliés, avec leur nom, leur âge, et les places...
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Les Capucins de l'Ermitage de Nantes, 1529-1880

Father Flavien de Blois - Ermitage (Capuchin monastery) - 1881 - 148 pages
...présence de tous les religieux, à la charge et garde desquels ils laisseront lesdits objets, et dont ils recevront les déclarations, sur l'état actuel de...municipaux dresseront aussi un état des religieux proies de chaque maison, et de ceux qui y sont affiliés, avec leur nom, leur âge, et les places qu'ils...
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