Palezin. A Vienne, de l'imprimerie de J. Labbe, imprim. du district et des amis de la constitution S. d. 1791, in-8°, 63 p. (G.)

Autre édition : Réimprimée par ordre de la société des amis de la constitution. Saint-Marcellin, chez A.-E. Beaumont, imprimeur du distric, (sic) de la municipalité et des amis de la constitution, 20 mai 1791. in-8o, 2 f. n. chiff., 97 p. (tirée à 400 exempl.) (G.)

1260. Extrait du procès-verbal du directoire du département de l'Isère. (du 22 mai 1791) A Grenoble, chez J. M. Cuchet, imp. du départ. de l'Isère in-4°, 4 p. (G.)

(Au sujet des impositions de la présente année.) Signé : AUBERT-DUBAYET, PUIS, etc.

1261. Exhortation prononcée par M. Lagrée, cidevant curé de Saint-Marcellin. 24 mai 1791. S. n. n. l. n. d. in-8°, 6 p. (C.)

Cette brochure a bien été publiée en mai 1791, mais l'exhortation de M. de Lagrée était du 8 août 1790, il l'avait prononcée à l'occasion de la Fédération générale de Paris le 13 juillet 1790, et comme il avait prêché l'obéissance au gouvernement, un membre de la Société des Amis de la constitution la faisait réimprimer en 1791 afin d'opposer la théorie de l'ancien curé à sa résistance actuelle, à la constitution civile du clergé.

1262. Extrait du procès-verbal du directoire du département de l'Isère. (du 24 mai 1791), A Greno

ble, chez J. M. Cuchet, imp. du dépar. de l'Isère, in-4°, 4 p.

Autre édition, in-fo placard. (G.)

<< Tous les partages des biens communaux faits par les communes d'Heyrieu et de Saint-Quentin dépendantes du district de Vienne, sont cassés et annulés comme illégaux. »

1263. Domaines nationaux en vente. District de Saint-Marcellin. (du 24 mai 1791). A Grenoble, chez J. M. Cuchet. In-fo, placard sur 2 col. (I.)

Immeubles dépendant du chapitre de Saint-Maurice de Vienne, situés à la Frette, et de la cure de Sillans.

1264. Lettre pastorale de l'Evêque du département de l'Isère, M. POUCHOT, (du 26 mai 1791). Grenoble, Cuchet, s. d. (1791). In-8°, 24 p. (G.)

Lettre relative à son installation sur le siège épiscopal de Grenoble.

1265. Extrait des registres du directoire du département de la Drôme. Du 26 mai 1791. Valence, Viret. In-4o, 9 p. (G.)

Discours de M. AYмÉ, procureur-général-syndic, au sujet des troubles du Comtat, etc... Suit l'arrêté qui fait défense au conseil général de la commune de Valence de faire mettre à exécution leurs délibérations comme inconstitutionnelles.

1266. Domaines nationaux en vente. District de Saint-Marcellin (adjudication le 26 mai 1791). A

Grenoble, chez J. M. Cuchet, imp. du départ. de l'Isère. In-fo placard sur 2 col. (I.)

Immeubles de la sacristie de Tullins, des cures de Beaufort, de Lentiol, de Saint-Etienne-de Saint-Geoirs, de Rancurel.

1267. Réflexions impartiales sur la constitution civile du clergé par le R. P. Cyrille, Augustin. (le P. Cyrille TROUILLON). Grenoble, Falcon, s. d. (28 mai 1791) in-8°, 23 p. (G.)

Cet ouvrage a été rendu public à la sollicitation générale des curés du département de l'Isère, et il a été mis en vente au prix de 8 sols le 28 mai 1791. V. le Journal patriotique de Grenoble no 44, 1791.

1268. Discours de madame CHEMINADE, orateur de la députation de la société des Amies de la constitution (28 mai 1791), à la société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins. Extrait du journal de Grenoble. (G.)

Elle demande l'affiliation de cette Société à celle des Amis de la constitution; ce discours est suivi de la réponse de M. J.-V. Dumolard.

1269. Domaines nationaux en vente. District de St Marcellin. De par les administrateurs composant le directoire du département de l'Isère. (Adjudication le 28 mai 1791). A Grenoble, chez J.-M. Cuchet, imp. du département de l'Isère. In-fo placard sur 2 col. (I.)

Immeubles dépendant de la chapelle des Rebourds fondée dans l'église de Satnt-Siméon. Immeubles de la cure de Saint-Pierre de Bressieu, du chapitre Saint-Maurice de Vienne, de la cure de Chatenay, etc.

4.-T. II.

1270. Tableau des électeurs du département de l'Isère nommés dans les assemblées primaires tenues en exécution de la loi du 29 mai 1791,dressé par dis tricts et par cantons, suivant l'ordre du procèsverbal arrêté par l'Assemblée nationale. Grenoble, chez J.-M. Cuchet, imp. du départ. de l'Isère. S. d. (1791) in-8°, 36 p. (G.)

Le département de l'Isère est divisé en quatre districts.
Le district de Grenoble est subdivisé en 35 cantons

1271. Copie fidèlle (sic) de la lettre consultative sur le serment, par le P. C... Aug... (le P. Cyrille TROUILLON, augustin), adressée par lui à plusieurs curés du diocèse de Grenoble; et réponse à cette même lettre. S. l. n. d. (1791) in-4°, 24 p. (G.)

V. aux archives de l'Isère (B. 421) les procédures contre le P. Etienne Rapoud, minime de Grenoble, et Joseph Semet, aumônier des religieuses de Sainte Ursule de la même ville, pour colportage de cette brochure, (juin 1791).

1272. Domaines nationaux en vente. District de Saint-Marcellin. (Adjudication le 1er juin 1791.) A Grenoble, chez J.-M. Cuchet, imp. du dép. de l'Isère, in-fo placard sur 2 col. (I.)

Immeubles du prieuré de Saint-Siméon, de la cure de Bres

sieux, de la chapelle de Soizon, du chapitre de Saint-Ruf, établi à la Côte-Saint-André.

1273. Extrait des registres de la société des Amis de la constitution, séante à Montélimar. Du 2 juin 1791. Montélimar, Mistral. In-8°, 7 p. (G.)

Discours de M. BOISSET, président de la société des Amis de la constitution de Montélimar, à l'occasion de la réunion du 400 régiment ci-devant Soissonnois à cette société.

1274.Loi sur la répartition des trois cents millions de contribution foncière et mobilière pour l'année 1791. Donnée à Paris le 3 juin 1791, (enregistrée à Grenoble, le 6 juillet 1791). A Grenoble, chez J.-M. Cuchet, imp. du département de l'Isère, in-4°, 12 p. (M.)

Les principaux des contributions foncières et mobilières pour 1791, furent répartis ainsi, pour les départements suivants :

1275. District de Saint-Marcellin. Vente de biens nationaux. Du 3 juin 1791. A Saint-Marcellin, chez A. Beaumont. In-fo placard sur 2 col. (I.)

Immeubles du prieuré de Chevrières, des cures de Vinay et de Marcollin.