...dans un enclos dépendant d'une habitation. ( C. p. , art. 276. ) Voyer Mendicité. II. <<Est n'putë parc ou enclos, tout terrain environné de fossés...matériaux que ce soit, quelles que soient la hauteur, ta profondeur, la vétusté, la dégradation de ces diverses clôtures, quand il n'y aurait pas de...

...ils auroient une clôture particulière dans la clôture ou enceinte générale. 391. Est réputé parc ou enclos , tout terrain environné de fossés,...espèce de matériaux que ce soit , quelles que soient lahautexir, la profondeur , la vétusté, la dégradation de ces diverses clôtures, quand il n'y auroit...

...losses, de pieux, de claies, (le planches, de haies vivo *>n sèches, ou do murs, de quelque csyèce de matériaux que ce soit, quelles que soient la hauteur, la profondeur, la vétusté , la dégradation do ces diverses clôtures, quand îl n'y aurait pas de porte fermant a clef ou autrement , nu quand...

...conservé cette sorte de spécialité ; il se contente de l.indication de la clôture ; car il répute enclos tout terrain environné de fossés, de pieux,...de planches, de haies vives ou sèches ou de murs, quelles que soient la hauteur, la profondeur, la vétusté, la dégradation de ces diverses clôtures...

...mariant, se sont soumis au régime dotal (a). (1574 etsuiv., 1576, 158o, Cod. civ. ) PARC. Est réputé parc ou enclos tout terrain environné de fossés,...haies vives ou sèches, ou de murs, de quelque espèce que soient les matériaux. Peu importe la hauteur, la profondeur , la vétusté, la dégradation de...

...aux exercices du culte , les navires et autres bàtimens de mer(i). 3gi. Est réputé parcouenclot tout terrain environné de fossés, de pieux, de claies,...hauteur, la profondeur, la vétusté, la dégradation dé ces diverses clôtures, quand il n'y aurait pas de porte fermant à clef ou autrement, ou quand...

...non tenant à l'habitation, environné de fossés, pieux, claies, planches, haies vives ou sèches, murs de quelque espèce de matériaux que ce .soit, quelles que soient la hauteur, la profondeur, la véluslé, la dégradation de la clôture, quand même il n'y aurait pas de porte fermant à cjef ou...

...viendra dérober impunément soit un simple vase d'argile , soit un vase d'or ou de vermeil. Est réputé parc ou enclos tout terrain environné de fossés,...soit, quelles que soient la hauteur, la profondeur, la fétusté, la dégradation de ces diverses clôtures, quand il n'y aurait pas de porte fermant à clef...

...consacrés aux. exercices du culte, les navires et autres bâtimens de mer. 391. Est répu'é/Kireou enclos tout terrain environné de fossés, de pieux,...que soient la hauteur, la profondeur, la vétusté, là dégradation de ces diverses clôtures, quand il n'y aurait pas de porte fermant à clef ou autrement...

...réputée aggravante par la loi. L'art. 391 est ainsi conçu : « Est réputé />arc ou enclos toul lorrain environné de fossés, de pieux, de claies, de planches,...quelque espèce de matériaux que ce soit, quelles que soienl les hauteurs, la profondeur, la vétusté , la dégradation de ces diverses clôtures, quand...