| France - Law - 1860 - 1460 pages
...embranchements. Les expéditeurs ou destinataires feront conduire les wagons dans leurs établissements pour les charger ou décharger, et les ramèneront...destinés à la ligne principale du chemin de fer. Ip temps pendant lequel les wagons séjourneront sur les embranchements particuliers ne pourra excéder... | |
| France - Law - 1891 - 1220 pages
...pour les charger ou décharger, et les ramèneront au point de jonction avec les li^Des principales , le tout à leurs frais. Les wagons ne pourront d'ailleurs...lequel les wagons séjourneront sur les embranchements partiîolierj ne pourra excéder six heures lorsque l'embranchement n'aura pas plus d'un kilomètre.... | |
| France - Law - 1876 - 1548 pages
...embranchements. Les expéditeurs ou destinataires feront conduire les wagons dans leurs établissements magasins dépendant de l'exploitation d'ohjcts et marchandises destinés à la ligne principale du cliemin de fer. Le temps pendant lequel... | |
| Civil engineering - 1862 - 826 pages
...décharger et les ramèneront au point de joncliou avec la ligne principale , le tout à leurs frai: . Les wagons ne pourront, d'ailleurs, être employés...heures, lorsque l'embranchement n'aura pas plus d'un kilomètre. Le temps sera augmenté d'une demi -heure par kilomètre en sus du premier, non compris... | |
| Civil engineering - 1864 - 758 pages
...destinataires feront conduire les wagons dans leurs établissements pour les cbarger on décbarger et les ramèneront au point de jonction avec la ligne...Les wagons ne pourront, d'ailleurs, être employés qu'an transport d'objets et marcbandises destinés à la ligne principale du cbemin de fer. Le temps... | |
| Civil engineering - 1868 - 790 pages
...destinataires feront conduire les wagons dans leurs établissements pour les charger ou décharger cl les ramèneront au point de jonction avec la ligne...à leurs frais. Les wagons ne pourront d'ailleurs ôtre emplo; es qu'aux transports d'objets et marchandises destinés à la ligne principale du chemin... | |
| France sénat - 1853 - 758 pages
...d'olijets et marchaudhes destinés à la ligne principale du chemin de fer. Art. 60. Le temps pend ni lequel les wagons séjourneront sur les embranchements...heures, lorsque l'embranchement n'aura pas plus d'un kilomètre. Le temps sera augmenté d'une demi-heure par kilomètre, en sus du premier, non compris... | |
| France - Law - 1859 - 1276 pages
...les charger ou décharger, et les ramèneront au pointde jonction aytc la ligne principale, le tout & leurs frais. Les wagons ne pourront, d'ailleurs, être...séjourneront sur les embranchements particuliers uc pourra excéder six heures lorsque l'embranchement n'aura pas plus d'un kilomètre. Le temps sera... | |
| Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...leur» établissements pour les charger ou décharger, et les ramèneront au point de jonction avec lu ligne principale, le tout à leurs frais. Les wagons...qu'au transport d'objets et marchandises destinés a. la ligne principale du chemin de Ter. Le temps pendant lequel les wagons séjourneront sur les embranchements... | |
| J. B. DUVERGIER - 1859 - 602 pages
...embranchements. Les expéditeurs ou destinataires feront conduire les wagons daos leurs établissements pour les charger ou décharger, et les ramèneront...point de jonction avec la ligne principale, le tout k leurs, frais. Les wagons ne pourront, d'ailleurs, être gnie serait en droit de répéter pour la... | |
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