 ... canons, mortiers, armes à feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques...  Phases et causes célèbres du droit maritime des nations - Page 312by Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1856Full view - About this book
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1807 - 658 pages
...mortiers, armes à f eu , pistolets, bombe*. frenadcs, boulets de toutes espèces, fusils, pierres i su, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques»...selles et brides, en exceptant toutefois la quantité dï tous ces objets qui peut être nécessaire pour la défense du vaisseau et de l'équipage. Toue... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - Denmark - 1802 - 416 pages
...suivantes : comme canons, mortiers, armes à feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils , fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre,...soufre'*, cuirasses, piques, épées, ceinturons, poches à cartouches, selles et brides , en exceptant toutefois la quantité qui peut être nécessaire... | |
 | Pierre B. Boucher - Admiralty - 1803 - 870 pages
...mortiers, armes de toute espèce, pistolets , bombes, grenades , boulets, balles, fusils, pierrcs-à-feu , mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques,...selles et brides , en exceptant toutefois la quantité qui peut être nécessaire pour la défense du vaisseau , et de ceux qui en composent l'équipage.... | |
 | Antoine-Ignace Anthoine de Saint-Joseph - Black Sea - 1805 - 338 pages
...telles que canons , mortiers , armes à feu , pis- 17 %' tolets , bombes , grenades , boulets , balles , fusils , pierres à feu , mèches , poudre , salpêtre...soufre , cuirasses , piques , épées , ceinturons , poches à cartouche , selles et brides , exceptant toutefois la quantité nécessaire pour la défense... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Diplomacy - 1809 - 604 pages
...contrebande , « les canons, mortiers, armes à feu , pistolets, bombes, grenades, boulets , balles , fusils, pierres à feu , mèches , poudre , salpêtre, soufre , cuirasses, piques , épées, ceinturons , poche à cartouche , selles et brides, au-delà de ce qui est nécessaire pour la provision du vaisseau... | |
 | Mathieu Dumas - Europe - 1817 - 480 pages
...objets suivant, savoir: canons, mortiers, armes à 'feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles , fusils , pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre,...selles et brides , en exceptant toutefois la quantité qui peut être nécessaire pour la défense du vaisseau et de ceux qui en composent l'équipage ; tous... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 508 pages
...reconnoissent pour contrebande que les objets suivans: canons, mortiers, pistolets, bombes, grenades, boulets, fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre,...piques» épées, ceinturons, gibernes, selles et brides, sans préjudice toutefois des dispositions particulières des traités conclus antérieurement avec... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 466 pages
...munitions de guerre, les canons, mortiers , armes à feu , pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils , pierres à feu , mèches , poudre , salpêtre...soufre , cuirasses , piques , épées , ceinturons , poches à cartouches ( gibernes ) , selles et brides au-delà de la quan4'' Que, pour déterminer... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - Commercial law - 1820 - 442 pages
...canons, mortiers, armes-à-feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils, pierres-à-feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques,...selles et brides, en exceptant toutefois la quantité des susdits articles qui peut être nécessaire pour la défense du vaisseau et de ceux qui en composent... | |
 | Antoine Ignace Anthoine (baron de Saint-Joseph.) - 1820 - 422 pages
...guerre , telles que canons, mortiers, armes à feu, pistolets , bombes , grenades , boulets , balles , fusils , pierres à feu , mèches , poudre , salpêtre...soufre , cuirasses , piques , épées , ceinturons , poches à cartouches , selles et brides , exceptant toutefois la quantité nécessaire pour la défense... | |
| |
