 | 1882 - 374 pages
...17. « La nomenclature des oiseaux. » Adjonction de la loi du 22 janv. 1874; J.cr., art. 9765, 2». et procédés de chaque chasse pour les diverses espèces;...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières. » Le temps fixé par les préfets pour la chasse des oiseaux de passage, et celui fixé pour celle... | |
 | France min. de la défense nat. et de la guerre - 1852 - 398 pages
...la chasse des oiseaux de passage, autres quela caille, et les modes et procédés de cette chasse ; 2* Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...les marais, sur le.s étangs, fleuves et rivières. (Modifié quant à la citasse de la caille, par l'a>t. 4 du décret ci-dessus, §. -l°".j 3° Les... | |
 | Société d'agriculture, sciences, arts et commerce du Puy - Agriculture - 1844 - 472 pages
...la chasse des oiseaux de passage autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse; 2° le temps pendant lequel il sera permis de chasser...rivières ; 3° les espèces d'animaux malfaisants et nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier, pourra en tout temps détruire sur ses terres,... | |
 | Jean Baptiste Duvergier - Game laws - 1844 - 108 pages
...sera pas celle du passage des oiseaux. Si, an contraire, TOUS voulez 2° Le temps pendant lequel H sera permis de chasser le gibier d'eau, dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières (4) ; M. Pa,ealù t au nom de la commissions s'est contenté de répoudre t * II est dit que le préfet... | |
 | Pierre Felicissimé Victor Alphonse Petit - Game laws - 1844 - 394 pages
...déterminer, 1° l'époque de la chasse des oiseaux de passage et les modes et procédés de cette chasse ; 2° le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau ; 3° les espèces d'animaux malfaisants qu'on pourra détruirc ; pages 71 et 78. — Mais ils uc sont... | |
 | 1844 - 396 pages
...chasse des oiseaux de passage , autres que la cai/le , et les modes et procédés de cette chasse ; — 2° le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau , dnns les marais , sur les étangs , fleuves et rivières ; — 3° les espèces d'animaux malfaisants... | |
 | France - 1844 - 224 pages
...gibier. Vous devrez également, après avoir pris l'avis du Conseil général, déterminer le letnpt pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau, dans les murait, sur lus étangt, fleures et rirîères. Il ne vous échappera pas, d'ailleurs, que, même pour... | |
 | Henri de Dombale - Farm management - 1845 - 696 pages
...de la chasse desoiseaux de passage autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse; 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétairej fermier ou possesseur pourra détruire en tout temps sur ses terres ou sur les terres... | |
 | Société libre d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres de l'Eure - Science - 1845 - 1094 pages
...la chasse des oiseaux de passage autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse; 2° le temps pendant lequel il sera permis de chasser...rivières; 3° les espèces d'animaux malfaisants et nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier, pourra en tout temps détruire sur ses terres... | |
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L'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que la caille, et les modes et les procédés de cette chasse: 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau, dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières... 
