Code militaire: ou, Compilation des reglemens et ordonnances de Louis XIV, roy de France et de NavarreChez les associez choisis par ordre de Sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances, 1708 - Military law - 494 pages |
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... ainfi ble fuivante . la Ta- J'ai recueilli en abregé tous les Re glemens & Ordonnances aufquelles il n'a point été dérogé , ou qui n'ont point été d'ailleurs abolies . Je me fuis atta- ché à copier mot à mot les propres termes dans ...
... ainfi ble fuivante . la Ta- J'ai recueilli en abregé tous les Re glemens & Ordonnances aufquelles il n'a point été dérogé , ou qui n'ont point été d'ailleurs abolies . Je me fuis atta- ché à copier mot à mot les propres termes dans ...
Page 76
... à leurs ordres , tout ainfi & en la même maniere qu'aufdits Gouverneurs , s'ils y étoient prefens . ( b ) a , b Du 12. Octobre 1661. t.x. p . 118 . ARTICLE III . Que fi , lors de l'abscence du art . I. 76 Code Militaire.
... à leurs ordres , tout ainfi & en la même maniere qu'aufdits Gouverneurs , s'ils y étoient prefens . ( b ) a , b Du 12. Octobre 1661. t.x. p . 118 . ARTICLE III . Que fi , lors de l'abscence du art . I. 76 Code Militaire.
Page 77
... ainfi qu'ils feroient audit Gouverneur ou Lieutenant de Sa Majefté , s'ils y étoient prefens , fur peine de défo- béiflance . ( a ) ARTICLE IV . Que lors que le Gonverneur ou Commandant dans une Place , ou le Lieutenant pour Sa Majefté ...
... ainfi qu'ils feroient audit Gouverneur ou Lieutenant de Sa Majefté , s'ils y étoient prefens , fur peine de défo- béiflance . ( a ) ARTICLE IV . Que lors que le Gonverneur ou Commandant dans une Place , ou le Lieutenant pour Sa Majefté ...
Page 80
... ainfi convenus , ils foient mis prifonniers pour quinze jours pour la premiere fois ; & que s'ils re- tombent une feconde fois , dans la prifon jufqu'à nouvel ordre de Sa. Majefté . ( d ) a Du 25.luillet 1665. t . 1.p.290.art . 39 ...
... ainfi convenus , ils foient mis prifonniers pour quinze jours pour la premiere fois ; & que s'ils re- tombent une feconde fois , dans la prifon jufqu'à nouvel ordre de Sa. Majefté . ( d ) a Du 25.luillet 1665. t . 1.p.290.art . 39 ...
Page 107
... ainfi que les Officiers des Troupes d'Infanterie . ( b ) ARTICLE IV . Sa Majefté ordonne , veut & entend , qu'à l'avenir le Mot foit porté tous les foirs , favoir , aux Infpecteurs , Gene- raux ( établis par fes Ordres pour veil- ler à ...
... ainfi que les Officiers des Troupes d'Infanterie . ( b ) ARTICLE IV . Sa Majefté ordonne , veut & entend , qu'à l'avenir le Mot foit porté tous les foirs , favoir , aux Infpecteurs , Gene- raux ( établis par fes Ordres pour veil- ler à ...
Common terms and phrases
aiant ainfi aprés Armes ARTICLE IV ARTICLE PREMIER ARTICLE VII aufdits aufdits Officiers auffi aura auront Bataillon Brigadier caffez & privez Capitaines caufe Cavalerie Cavaliers Charges Chevaux Chevaux-legers chofe ciers Colonels Comman Commandans Commandant Commiffaires Confeil de Guerre Congé cy-deffus d'être caffez d'icelles defdits Regimens défend Deferteurs Dragons & Soldats dudit Regiment expreffément fans Faux-Saunage fe trouveront fecond fera feront fervir feulement foient foit Fufil fuivant fur peine Gardes Françoifes Garnifon Gendarmes Gouverneurs icelles jefté ladite ledit Regiment lefdits lefquels Lettres d'Etat Lieutenans Generaux Lieutenant Maifons Majefté Majeſté Majesté ordonne Majors mandans mandera maniere Maréchal de Camp Maréchal des Logis Meftres de Camp ment neceffaire neraux nofdits Offi Officiers de fes Officiers Generaux paffer Perfonne Poftes pourront prefent prifon Procés puiffe puiffent Rang Recueil des Duels reçûs Reglement de 1691 Revûë ront Sergens Sponton Suiffes Tambours tems toûjours tres trés-expreffément Trou Troupes d'Infanterie veut & entend
Popular passages
Page 463 - ... notre autorité par celle de la justice pour l'effet de notre intention ; et au cas qu'il y ait des dettes précédentes qui empêchent la perception de ce revenu applicable au profit desdits hôpitaux, la somme à quoi il pourra monter, vaudra une dette hypothéquée sur tous les biens meubles et immeubles du banni, pour être payée et acquittée dans son ordre, du jour de la condamnation qui interviendra contre lui.
Page 481 - Aydes à Paris, que ces Prefentes ils ayent à faire lire, publier & regifher, & le contenu en.
Page 26 - Dragons , une mefure quarrée qui aura par le dedans huit pouces de tout fens , fur dix pouces de haut , dont les douze font le pied de Roi , laquelle mefure rafe doit être fenfée le...
Page 255 - Hongrie; leur fait très-expresses inhibitions et défenses d'avoir ci-après avec eux aucune communication, commerce ni intelligence, à peine de la vie ; et en conséquence, Sa...
Page 449 - ... des provinces, ou aux gentilshommes commis dans les bailliages, afin de pourvoir aux moyens d'empêcher que les parties ne...
Page 394 - ... comme y ayant tacitement contribué , pour ne s'être pas mis en devoir d'en empêcher les mauvaises suites.
Page 433 - ... 33. Voulons de plus que lorsque les gentilshommes n'auront pas déféré aux ordres des maréchaux de France, et qu'ils auront encouru les amendes et confiscations portées par le présent édit et le réglement desdits maréchaux de France, il en soit à...
Page 393 - ... discours injurieux, soit par manquement de promesse ou de parole donnée, soit par démentis , coups de main, ou autres outrages, de quelque nature qu'ils soient, seront à l'avenir obligés d'en avertir nos cousins les maréchaux de France, ou lesdits...
Page 122 - Défend sa majesté, en conformité, de l'ordonnance du 20 mai 1686, à tous cavaliers, dragons et soldats de jurer et blasphémer le saint nom de Dieu, de la sainte Vierge, ni des saints, sous peine à ceux qui tomberont dans ce crime , d'avoir la langue percée d'un fer chaud.
Page 394 - ... sortent des voies civiles et ordinaires pour venir à celles de fait. Et pour être d'autant mieux informé de tous les duels et combats qui se font dans nos provinces, nous enjoignons aux gouverneurs généraux...