La culture et le commerce des grains en France: avec des observations sur le commerce qu'en fait la Ville de Marseille..J. Mossy, 1776 |
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... banc re- préfentant celui où ils ont coutume de feoir au Confeil . MM . les Préfidens des Enquêtes & Confeillers de la Grand'Chambre fe font placés fur trois bancs couverts de tapifferie , formant l'enceinte du Par- quet , & MM . les ...
... banc re- préfentant celui où ils ont coutume de feoir au Confeil . MM . les Préfidens des Enquêtes & Confeillers de la Grand'Chambre fe font placés fur trois bancs couverts de tapifferie , formant l'enceinte du Par- quet , & MM . les ...
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... banc de MM . les Préfi- dens , derriere le banc fur lequel font placés les Secrétaires d'Etat . Et le premier Huiflier , fur un ta- bouret , auprès des bureaux placés à l'entrée du Parquet pour le Greffier en Chef & le principal Commis ...
... banc de MM . les Préfi- dens , derriere le banc fur lequel font placés les Secrétaires d'Etat . Et le premier Huiflier , fur un ta- bouret , auprès des bureaux placés à l'entrée du Parquet pour le Greffier en Chef & le principal Commis ...
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... banc des Lieutenans- Généraux , du côté de l'entrée du Parquet , fe font aufli placés le Mar- quis de Levis , Capitaine des Gardes de MONSIEUR ; le Prince de Mont- barrey , Capitaine - Colonel des Suiffes- de fa Garde ; le Prince d ...
... banc des Lieutenans- Généraux , du côté de l'entrée du Parquet , fe font aufli placés le Mar- quis de Levis , Capitaine des Gardes de MONSIEUR ; le Prince de Mont- barrey , Capitaine - Colonel des Suiffes- de fa Garde ; le Prince d ...
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... banc des Pairs Ecclé- fiaftiques , à la gauche du Trône du Roi . Quelques momens après font auffi entrés , MM . le Duc de la Vrilliere , Bertin , Vergennes & Sartine , Secré- trires d'Etat , qui fe font mis fur une forme placée dans le ...
... banc des Pairs Ecclé- fiaftiques , à la gauche du Trône du Roi . Quelques momens après font auffi entrés , MM . le Duc de la Vrilliere , Bertin , Vergennes & Sartine , Secré- trires d'Etat , qui fe font mis fur une forme placée dans le ...
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... banc des Princes & Pairs . MONSIEUR , frere du Roi . M. le Comte d'ARTOIS , frere du Roi . Sur ledit banc . Le Duc d'Orléans , le Duc de Chartres , le Duc de Bourbon , le Prince de Conty , le Comte de la Marche , Princes du Sang . A fa ...
... banc des Princes & Pairs . MONSIEUR , frere du Roi . M. le Comte d'ARTOIS , frere du Roi . Sur ledit banc . Le Duc d'Orléans , le Duc de Chartres , le Duc de Bourbon , le Prince de Conty , le Comte de la Marche , Princes du Sang . A fa ...
Common terms and phrases
14 février Abbé Terray acquits à caution affurer ainfi Amirautés ARREST DU CONSEIL auffi auroit avoit befoin bleds bureau c'eft c'eſt caufe ceffe commerce des grains Commiffaires départis Confeil d'Etat Confeillers conféquence confidérables défenfes deftination denrée difette Enjoint étoient étoit exécutée felon Extrait des Regiftres fans fecours feigle feil fera feroient fes fujets fes peuples feul fieurs Intendans foient foit fon Confeil fon Royaume forme & teneur fous fouvent fubfiftance fuivant fur les grains Garde des Sceaux grains & farines grains étrangers gratification habitans jufqu'à Juges de Police l'Arrêt l'étranger ladite lefdits lefdits grains lefquels lorfque Majefté Marfeille Marſeille Meffieurs mil fept cent Miniftre n'eft néceffaire négocians ordonné & ordonne orges Oui le rapport paroiffes payer penfer perfonnes plufieurs Police Port de Saint-Jean-de-Luz ports du Royaume pourroit préfent Arrêt Préfidens Provence Provinces puiffe quantité quintal rapport du fieur Regiftres du Confeil s'eft tenir la main tion tranfport des grains Turgot Verfailles
Popular passages
Page 283 - & autres à ce nous mouvant , de l'avis de notre Confeil & de notre certaine „ fcience, pleine puiffance, & autorité royale , nous...
Page 16 - CAR tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre Scel.
Page 18 - LOuis par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Confeillers les...
Page 158 - Terray , confeiller ordinaire au confeil » royal , contrôleur général des finances ; le roi » étant en fon confeil , a ordonné & ordonne » ce qui fuit : ARTICLE PREMIER. » Les arrêts du confeil des 18 mai 1697 , & » 4 mars 1717 , feront exécutés fuivant leur » forme & teneur ; en conféquence , fait fa ma...
Page 170 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 147 - d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant ,, „ tenu à Verfailles le vingt-fept Avriji. „ mil fept cent quarante-huit. Signé , PHELYPEAUX. Peut-être fera-t-on bien aife d'avofr une connoi0ance plus particulière dc" i7
Page 280 - Enjoint aux Subftituts du Procureur Général du Roi d'y tenir la main , & d'en certifier la Cour au mois.
Page 177 - CAR tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfailles le premier jour du nuis de Février , l'an de grâce mil fept cent foixame-feize , & de notre règne le fécond. Signe'.
Page 278 - Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER.
Page 22 - Enjoint auxfubflituts dit procureur général du Roi d'y tenir la main & d'en certifier la cour dans un mois , Jùi-