Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez: Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au Second Congrès de Cambray inclusivement, Volume 1Chez Henri Scheurleer., 1728 - Europe |
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... s'il eft poffible . Mais comme il a été représenté , qu'à caufe de la faifon , on ne pourroit jufques au printems prochain , commencer à rétrécir le Radier du petit paffage , ni detruire le grand Radier il eft accordé que cet ouvrage ...
... s'il eft poffible . Mais comme il a été représenté , qu'à caufe de la faifon , on ne pourroit jufques au printems prochain , commencer à rétrécir le Radier du petit paffage , ni detruire le grand Radier il eft accordé que cet ouvrage ...
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... s'il y en a ; & s'il n'y en a pas , au Commis ou prépofé dans chacun des lieux ci - après specifiez , le nombre des Ton- neaux , Balots , Caiffes ou Paquets contenant lefdites Marchandifes , qu'ils auront à faire en- trer , traverser ...
... s'il y en a ; & s'il n'y en a pas , au Commis ou prépofé dans chacun des lieux ci - après specifiez , le nombre des Ton- neaux , Balots , Caiffes ou Paquets contenant lefdites Marchandifes , qu'ils auront à faire en- trer , traverser ...
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... S'il arrive que des Vaiffeaux de Guerre ou Navires Marchands desdites Villes , échoüent fur les Côtes de France par tempête ou autres ment , lefdits Vaiffeaux ou Navires , leurs Apa- raux & Marchandises , Vivres , Munitions & Denrées ...
... S'il arrive que des Vaiffeaux de Guerre ou Navires Marchands desdites Villes , échoüent fur les Côtes de France par tempête ou autres ment , lefdits Vaiffeaux ou Navires , leurs Apa- raux & Marchandises , Vivres , Munitions & Denrées ...
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ainfi Alliance Alteffe Royale apartenances ARTICLE auffi auront avoient avoit Canton de Berne caufe cedez ceffion cens chofes Chrêtienne ci-deffus Commiffaires Comte Confeil confentement confervation Couronne de Suede d'Eſpagne d'Utrecht Dannemarc dudit eft convenu eſt étoient étoit Evêchez de Metz fans favoir fecours felon fent feparé fera feront fervir feulement fignature figné foient foit fomme font fous ftipulé fucceffeurs fufdites fuivant fujets Grande-Bretagne Guerre Habitans Hautes Puiffances Imperiale & Catholique jefté jufte l'Empereur ladite laiffer ledit lefdits lefquels lieux Longwy Lorraine Maifon Majefté Imperiale Majeſté maniere Marchandifes Marchandiſes mille florins Miniftres néceffaire paffer Païs Païs-Bas payer perfonne Phalsbourg plûtôt poffede poffeffion Polder pourront préfent Traité Prince Provinces Provinces-Unies Pruffe puiffe raport Ratifications refpectifs refte reftitution ront Royaume Royaume de Sicile Sardaigne Seigneurs Etats Généraux Sicile tems tion Traité de Bade Traité de Paix Traité de Ryswick Traitez d'Utrecht Troupes Utrecht Vaiffeaux villages Villes Anfeatiques دو