Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez: Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au Second Congrès de Cambray inclusivement, Volume 1Chez Henri Scheurleer., 1728 - Europe |
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... Suede ; tellement que Sa Majesté le Roi & le Royaume de Suede poffederont toujours tout ce qui eft fitué vers l'Oüeft & le Nord au de - là des Limites fpécifiées , & Sa Majesté Cza- rienne & l'Empire de Ruffie poffederont à ja- mais ce ...
... Suede ; tellement que Sa Majesté le Roi & le Royaume de Suede poffederont toujours tout ce qui eft fitué vers l'Oüeft & le Nord au de - là des Limites fpécifiées , & Sa Majesté Cza- rienne & l'Empire de Ruffie poffederont à ja- mais ce ...
Page 377
... Suede par le Traité d'Ofnabrug du Octobre 1648. & de la même manière qu'en ont jouï , ou dû jouïr , les Rois & la Couronne de Suede depuis ce tems - là , fans la moindre exception , avec tous les Droits qu'y ont eu Sa Majefté de Suede ...
... Suede par le Traité d'Ofnabrug du Octobre 1648. & de la même manière qu'en ont jouï , ou dû jouïr , les Rois & la Couronne de Suede depuis ce tems - là , fans la moindre exception , avec tous les Droits qu'y ont eu Sa Majefté de Suede ...
Page 385
... Suede , mais auffi ceux des Pais cédez au Roi de Pruffe , foient confervez dans la jouiffance de ladite ex- ception & Franchise dans le Sond , conforme- ment aux Traitez conclus ; à cet effet les hauts Contractans s'obligent d'agir de ...
... Suede , mais auffi ceux des Pais cédez au Roi de Pruffe , foient confervez dans la jouiffance de ladite ex- ception & Franchise dans le Sond , conforme- ment aux Traitez conclus ; à cet effet les hauts Contractans s'obligent d'agir de ...
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Common terms and phrases
ainfi Alliance Alteffe Royale apartenances ARTICLE auffi auront avoient avoit Canton de Berne caufe cedez ceffion cens chofes Chrêtienne ci-deffus Commiffaires Comte Confeil confentement confervation Couronne de Suede d'Eſpagne d'Utrecht Dannemarc dudit eft convenu eſt étoient étoit Evêchez de Metz fans favoir fecours felon fent feparé fera feront fervir feulement fignature figné foient foit fomme font fous ftipulé fucceffeurs fufdites fuivant fujets Grande-Bretagne Guerre Habitans Hautes Puiffances Imperiale & Catholique jefté jufte l'Empereur ladite laiffer ledit lefdits lefquels lieux Longwy Lorraine Maifon Majefté Imperiale Majeſté maniere Marchandifes Marchandiſes mille florins Miniftres néceffaire paffer Païs Païs-Bas payer perfonne Phalsbourg plûtôt poffede poffeffion Polder pourront préfent Traité Prince Provinces Provinces-Unies Pruffe puiffe raport Ratifications refpectifs refte reftitution ront Royaume Royaume de Sicile Sardaigne Seigneurs Etats Généraux Sicile tems tion Traité de Bade Traité de Paix Traité de Ryswick Traitez d'Utrecht Troupes Utrecht Vaiffeaux villages Villes Anfeatiques دو