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... suit : LE général Alexandre Berthier est nommé ministre de la guerre , en remplacement du C.en Carnot , démissionnaire . Le présent arrêté sera inséré au Bulletin des lois . Signé BONAPARTE . Par le premier Consul : le secrétaire d'état ...
... suit : LE général Alexandre Berthier est nommé ministre de la guerre , en remplacement du C.en Carnot , démissionnaire . Le présent arrêté sera inséré au Bulletin des lois . Signé BONAPARTE . Par le premier Consul : le secrétaire d'état ...
Page 226
... suit : • ART . I. Le ministre de l'intérieur prendra des me- sures pour que , dans le courant de l'an IX , les grandes routes de première classe dont l'énumération suit , soient réparées , mises en bon état , et les parties qui seront ...
... suit : • ART . I. Le ministre de l'intérieur prendra des me- sures pour que , dans le courant de l'an IX , les grandes routes de première classe dont l'énumération suit , soient réparées , mises en bon état , et les parties qui seront ...
Page 234
... suit : BONAPARTE , ART . I. Le C. Leroy , préfet maritime en Égypte , est nommé commissaire général des relations commer- ciales à Cadix . II . Le ministre des relations extérieures est chargé de l'exécution du présent arrêté , qui sera ...
... suit : BONAPARTE , ART . I. Le C. Leroy , préfet maritime en Égypte , est nommé commissaire général des relations commer- ciales à Cadix . II . Le ministre des relations extérieures est chargé de l'exécution du présent arrêté , qui sera ...
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Common terms and phrases
agens ARRÊTÉ qui nomme ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT autorités judiciaires bâtimens blique française brumaire Bulletin des lois C.en chargé d'en surveiller chargé de l'exécution Collationné à l'original communiquée au Tribunat comptabilité nationale conseil d'état entendu Contre-signé Corps législatif décret suivant départemens dépenses foires frimaire fructidor général germinal guerre hospices Idem imprimé au Bulletin inséré au Bulletin judiciaires et administratives justice chargé d'en l'article l'exécution du présent l'intérieur est chargé Liamone MARET marine militaires ministre de l'intérieur ministre des finances nivôse NOM DU PEUPLE Pluviôse police préfet du département préfet maritime premier Consul présent arrêté présente loi revêtue président et secrétaires PROCLAME loi rapport du ministre registres des autorités Répu République le décret revêtue du sceau sceau de l'État scellé du sceau secré secrétaire d'état secrétaires du Corps Sénat conservateur sera inséré seront signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B solde de retraite surveiller la publication taire d'état vendémiaire Ventôse