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Signé BONAPARTE . Par le premier Consul : le secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET . Le ministre de l'intérieur , signé LUCIEN BONAPARTE . ( N.o 379. ) ARRÊTÉ qui nomme le C.in Miot , en remplacement du Cen Chaptal , pour les ...
Signé BONAPARTE . Par le premier Consul : le secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET . Le ministre de l'intérieur , signé LUCIEN BONAPARTE . ( N.o 379. ) ARRÊTÉ qui nomme le C.in Miot , en remplacement du Cen Chaptal , pour les ...
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Signé BONAPARTE . Par le premier Consul : le secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET . Le ministre de l'intérieur par intérim , signé CHAPTAL . en ( N. ° 430. ) ARRÊTÉ qui nomme le C. J. B. Lacoste préfet du département des Forêts .
Signé BONAPARTE . Par le premier Consul : le secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET . Le ministre de l'intérieur par intérim , signé CHAPTAL . en ( N. ° 430. ) ARRÊTÉ qui nomme le C. J. B. Lacoste préfet du département des Forêts .
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Signé BONAPARTE . Par le premier Consul : le secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET . Le ministre de l'intérieur par intérim , signé CHAPTAL . ( N.o 434. ) ARRÊTÉ qui nomme le C. Collin préfet du département de Seine - et - Marne .
Signé BONAPARTE . Par le premier Consul : le secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET . Le ministre de l'intérieur par intérim , signé CHAPTAL . ( N.o 434. ) ARRÊTÉ qui nomme le C. Collin préfet du département de Seine - et - Marne .
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accordés ACTE administratives année ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT aura auront autorise brumaire Bulletin des lois bureau C.en cent chargé de l'exécution chef citoyens colonies commissaire commune comptabilité compter conformément conseil d'état entendu Corps législatif d'en décret départemens département dépenses dernier desdits détermine dispositions division employés établissement états fixe foires fonctions forme française frimaire général Gouvernement guerre Idem inscrite inséré au Bulletin jour jugement justice l'administration l'an l'arrêté l'article l'exécution du présent lieu liste maîtres MARET marine membres militaires ministre de l'intérieur ministre des finances mois nationale nivôse NOM DU PEUPLE nombre nomme notables officiers ordonne paiement place Pluviôse police portant pourra pourront préfet premier Consul présent arrêté président prises PROCLAME public publication rapport du ministre registres réglement République reste sceau de l'État secrétaire d'état Sénat conservateur sera inséré seront service signé ABRIAL signé BONAPARTE signé HUGUES B somme suit suivant surveiller titre traitement tribunal vendémiaire Ventôse VIII Voyez