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Les généraux de division , les généraux de brigade et les adjudans - commandans , auront des appointemens doubles lorsqu'ils seront inscrits sur la liste d'activité de service , c'est - à - dire , Les généraux de division .
Les généraux de division , les généraux de brigade et les adjudans - commandans , auront des appointemens doubles lorsqu'ils seront inscrits sur la liste d'activité de service , c'est - à - dire , Les généraux de division .
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Le général en chef assignera à chacun desdits adjoints , la division à laquelle il sera attaché . VII . Le ministre de la guerre nommera les soixante adjoints destinés pour l'intérieur , et assignera à chacun d'eux la division militaire ...
Le général en chef assignera à chacun desdits adjoints , la division à laquelle il sera attaché . VII . Le ministre de la guerre nommera les soixante adjoints destinés pour l'intérieur , et assignera à chacun d'eux la division militaire ...
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La 17. division militaire prendra le nom de 1. division militaire . III . Les départemens du Pas - de - Calais , du Nord , de la Lys , composeront la 16. division militaire . IV . Ces changemens auront lieu à compter du 1.
La 17. division militaire prendra le nom de 1. division militaire . III . Les départemens du Pas - de - Calais , du Nord , de la Lys , composeront la 16. division militaire . IV . Ces changemens auront lieu à compter du 1.
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accordés ACTE administratives année ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT aura auront autorise brumaire Bulletin des lois bureau C.en cent chargé de l'exécution chef citoyens colonies commissaire commune comptabilité compter conformément conseil d'état entendu Corps législatif d'en décret départemens département dépenses dernier desdits détermine dispositions division employés établissement états fixe foires fonctions forme française frimaire général Gouvernement guerre Idem inscrite inséré au Bulletin jour jugement justice l'administration l'an l'arrêté l'article l'exécution du présent lieu liste maîtres MARET marine membres militaires ministre de l'intérieur ministre des finances mois nationale nivôse NOM DU PEUPLE nombre nomme notables officiers ordonne paiement place Pluviôse police portant pourra pourront préfet premier Consul présent arrêté président prises PROCLAME public publication rapport du ministre registres réglement République reste sceau de l'État secrétaire d'état Sénat conservateur sera inséré seront service signé ABRIAL signé BONAPARTE signé HUGUES B somme suit suivant surveiller titre traitement tribunal vendémiaire Ventôse VIII Voyez