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... division .. Les généraux de brigade .. Les adjudans - commandans . · • 15,000f 10,000 . 6,000 . Les généraux de division . Les généraux de brigade .. Les adjudans - commandans . Les aides - de - camp X. Les officiers généraux et ...
... division .. Les généraux de brigade .. Les adjudans - commandans . · • 15,000f 10,000 . 6,000 . Les généraux de division . Les généraux de brigade .. Les adjudans - commandans . Les aides - de - camp X. Les officiers généraux et ...
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... division , les chefs d'escadron , les capitaines et commandans de brigades de gendarmerie , et les commissaires ordonnateurs de divisions militaires , Joufront de la franchise et du contre- seing indéfinis , mais seulement vis - à - vis ...
... division , les chefs d'escadron , les capitaines et commandans de brigades de gendarmerie , et les commissaires ordonnateurs de divisions militaires , Joufront de la franchise et du contre- seing indéfinis , mais seulement vis - à - vis ...
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... division militaire . III . Les départemens du Pas - de - Calais , du Nord , de la Lys , composeront la 16. division militaire . IV . Ces changemens auront lieu à compter du 1. " pluviôse prochain . V. Le ministre de la guerre est chargé ...
... division militaire . III . Les départemens du Pas - de - Calais , du Nord , de la Lys , composeront la 16. division militaire . IV . Ces changemens auront lieu à compter du 1. " pluviôse prochain . V. Le ministre de la guerre est chargé ...
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accordés ACTE administratives année ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT aura auront autorise brumaire Bulletin des lois bureau C.en cent chargé de l'exécution chef citoyens colonies commissaire commune comptabilité compter conformément conseil d'état entendu Corps législatif d'en décret départemens département dépenses dernier desdits détermine dispositions division employés établissement états fixe foires fonctions forme française frimaire général Gouvernement guerre Idem inscrite inséré au Bulletin jour jugement justice l'administration l'an l'arrêté l'article l'exécution du présent lieu liste maîtres MARET marine membres militaires ministre de l'intérieur ministre des finances mois nationale nivôse NOM DU PEUPLE nombre nomme notables officiers ordonne paiement place Pluviôse police portant pourra pourront préfet premier Consul présent arrêté président prises PROCLAME public publication rapport du ministre registres réglement République reste sceau de l'État secrétaire d'état Sénat conservateur sera inséré seront service signé ABRIAL signé BONAPARTE signé HUGUES B somme suit suivant surveiller titre traitement tribunal vendémiaire Ventôse VIII Voyez