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... dépenses de l'an .. s'élèvent à .... DÉPENSES . , Sénat conservateur ... Tribunat . CHAPITRE PREMIER . 1 . Traitemens . { 2. Dépenses administratives . Corps législatif . . . . . . . { Conseil d'état .. .. CHAPITRE I I. · • · Dépenses ...
... dépenses de l'an .. s'élèvent à .... DÉPENSES . , Sénat conservateur ... Tribunat . CHAPITRE PREMIER . 1 . Traitemens . { 2. Dépenses administratives . Corps législatif . . . . . . . { Conseil d'état .. .. CHAPITRE I I. · • · Dépenses ...
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... Dépenses non prévues dans ce chapitre . CHAPITRE VII . Diverses dépenses . J 1. Écoles publiques de mathématiques et d'hydrographie . 2. Prisonniers de guerre . Comestibles . 3. Dépenses des forges et fonderies . O 4. Entretien des ...
... Dépenses non prévues dans ce chapitre . CHAPITRE VII . Diverses dépenses . J 1. Écoles publiques de mathématiques et d'hydrographie . 2. Prisonniers de guerre . Comestibles . 3. Dépenses des forges et fonderies . O 4. Entretien des ...
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... dépenses non prévues dans ce chapitre . BALANCE . Hôpitaux . • Les sommes mises à la disposition du ministre pour les dépenses de l'an . . . . . . s'élevaient à . , . . . . Les dépenses comprises aux comptes déjà rendus sur cet exercice ...
... dépenses non prévues dans ce chapitre . BALANCE . Hôpitaux . • Les sommes mises à la disposition du ministre pour les dépenses de l'an . . . . . . s'élevaient à . , . . . . Les dépenses comprises aux comptes déjà rendus sur cet exercice ...
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Common terms and phrases
accordés ACTE administratives année ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT aura auront autorise brumaire Bulletin des lois bureau C.en cent chargé de l'exécution chef citoyens colonies commissaire commune comptabilité compter conformément conseil d'état entendu Corps législatif d'en décret départemens département dépenses dernier desdits détermine dispositions division employés établissement états fixe foires fonctions forme française frimaire général Gouvernement guerre Idem inscrite inséré au Bulletin jour jugement justice l'administration l'an l'arrêté l'article l'exécution du présent lieu liste maîtres MARET marine membres militaires ministre de l'intérieur ministre des finances mois nationale nivôse NOM DU PEUPLE nombre nomme notables officiers ordonne paiement place Pluviôse police portant pourra pourront préfet premier Consul présent arrêté président prises PROCLAME public publication rapport du ministre registres réglement République reste sceau de l'État secrétaire d'état Sénat conservateur sera inséré seront service signé ABRIAL signé BONAPARTE signé HUGUES B somme suit suivant surveiller titre traitement tribunal vendémiaire Ventôse VIII Voyez