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... chef du parc lui remettra ceux des maîtres canonniers de première classe domiciliés dans le port . Les états de service et les titres des concurrens seront examinés dans un conseil , présidé par le préfet maritime du port , et composé du ...
... chef du parc lui remettra ceux des maîtres canonniers de première classe domiciliés dans le port . Les états de service et les titres des concurrens seront examinés dans un conseil , présidé par le préfet maritime du port , et composé du ...
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... Chef du parc , chef de brigade ; I Sous - chef d'id . , chef de bataillon ; 1 Adjudant d'id . , capitaine d'artillerie ; 1 Garde d'artillerie , sous - garde - magasin ; I Maître artificier . TOTAL ... S , dont 3 officiers . port de ...
... Chef du parc , chef de brigade ; I Sous - chef d'id . , chef de bataillon ; 1 Adjudant d'id . , capitaine d'artillerie ; 1 Garde d'artillerie , sous - garde - magasin ; I Maître artificier . TOTAL ... S , dont 3 officiers . port de ...
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... chef du parc . XIV . Le garde du parc d'artillerie sera comptable envers le garde - magasin du port ; il sera sous l'autorité du chef du parc d'artillerie . Les armes , munitions et attirails d'artillerie seront pla- cés sous sa garde ...
... chef du parc . XIV . Le garde du parc d'artillerie sera comptable envers le garde - magasin du port ; il sera sous l'autorité du chef du parc d'artillerie . Les armes , munitions et attirails d'artillerie seront pla- cés sous sa garde ...
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Common terms and phrases
agens ARRÊTÉ qui nomme ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT autorités judiciaires bâtimens blique française brumaire Bulletin des lois C.en chargé d'en surveiller chargé de l'exécution Collationné à l'original communiquée au Tribunat comptabilité nationale conseil d'état entendu Contre-signé Corps législatif décret suivant départemens dépenses foires frimaire fructidor général germinal guerre hospices Idem imprimé au Bulletin inséré au Bulletin judiciaires et administratives justice chargé d'en l'article l'exécution du présent l'intérieur est chargé Liamone MARET marine militaires ministre de l'intérieur ministre des finances nivôse NOM DU PEUPLE Pluviôse police préfet du département préfet maritime premier Consul présent arrêté présente loi revêtue président et secrétaires PROCLAME loi rapport du ministre registres des autorités Répu République le décret revêtue du sceau sceau de l'État scellé du sceau secré secrétaire d'état secrétaires du Corps Sénat conservateur sera inséré seront signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B solde de retraite surveiller la publication taire d'état vendémiaire Ventôse