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... chef du parc lui remettra ceux des maîtres canonniers de première classe domiciliés dans le port . Les états de service et les titres des concurrens seront examinés dans un conseil , présidé par le préfet maritime du port , et composé du ...
... chef du parc lui remettra ceux des maîtres canonniers de première classe domiciliés dans le port . Les états de service et les titres des concurrens seront examinés dans un conseil , présidé par le préfet maritime du port , et composé du ...
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... Chef du parc , chef de brigade ; I Sous - chef d'id . , chef de bataillon ; 1 Adjudant d'id . , capitaine d'artillerie ; Garde d'artillerie , sous - garde - magasin ; I Maître artificier . officiers . TOTAL ... s , dont 3 port de ...
... Chef du parc , chef de brigade ; I Sous - chef d'id . , chef de bataillon ; 1 Adjudant d'id . , capitaine d'artillerie ; Garde d'artillerie , sous - garde - magasin ; I Maître artificier . officiers . TOTAL ... s , dont 3 port de ...
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... chef du parc . XIV . Le garde du parc d'artillerie sera comptable envers le garde - magasin du port ; il sera sous l'autorité du chef du parc d'artillerie . Les armes , munitions et attirails d'artillerie seront placés sous sa garde ...
... chef du parc . XIV . Le garde du parc d'artillerie sera comptable envers le garde - magasin du port ; il sera sous l'autorité du chef du parc d'artillerie . Les armes , munitions et attirails d'artillerie seront placés sous sa garde ...
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Common terms and phrases
accordés ACTE administratives année ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT aura auront autorise brumaire Bulletin des lois bureau C.en cent chargé de l'exécution chef citoyens colonies commissaire commune comptabilité compter conformément conseil d'état entendu Corps législatif d'en décret départemens département dépenses dernier desdits détermine dispositions division employés établissement états fixe foires fonctions forme française frimaire général Gouvernement guerre Idem inscrite inséré au Bulletin jour jugement justice l'administration l'an l'arrêté l'article l'exécution du présent lieu liste maîtres MARET marine membres militaires ministre de l'intérieur ministre des finances mois nationale nivôse NOM DU PEUPLE nombre nomme notables officiers ordonne paiement place Pluviôse police portant pourra pourront préfet premier Consul présent arrêté président prises PROCLAME public publication rapport du ministre registres réglement République reste sceau de l'État secrétaire d'état Sénat conservateur sera inséré seront service signé ABRIAL signé BONAPARTE signé HUGUES B somme suit suivant surveiller titre traitement tribunal vendémiaire Ventôse VIII Voyez