Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 23Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... du District . Les Ad- ministrateurs composant le Conseil - Général Permanent du district d'A . , à leurs concitoyens . [ On the election of representatives for the National Convention . ] Amiens , 1792. 4o . F. 66 * . ( 13. ) Conseil ...
... du District . Les Ad- ministrateurs composant le Conseil - Général Permanent du district d'A . , à leurs concitoyens . [ On the election of representatives for the National Convention . ] Amiens , 1792. 4o . F. 66 * . ( 13. ) Conseil ...
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... du citoyen Calès, représentant du peuple à l'armée des Ardennes, prononcé au champ de Mars de Sedan, le 10 août, l ... directoire du district d'Arnay le Duc,” 24 March 1791, folder L1140, Archives départementales de la Côte-d'Or (hereafter ...
... du citoyen Calès, représentant du peuple à l'armée des Ardennes, prononcé au champ de Mars de Sedan, le 10 août, l ... directoire du district d'Arnay le Duc,” 24 March 1791, folder L1140, Archives départementales de la Côte-d'Or (hereafter ...
Page 268
... district de Lagrasse 1076–8: Procès-verbaux de prestations de serment, 1790–2 1082: Listes des prêtres émigrés ... directoire du district de Carcassonne, 1790-an II 1248: Registres pour les déclarations rélatives aux défrichements ...
... district de Lagrasse 1076–8: Procès-verbaux de prestations de serment, 1790–2 1082: Listes des prêtres émigrés ... directoire du district de Carcassonne, 1790-an II 1248: Registres pour les déclarations rélatives aux défrichements ...
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adopté Adresse Agens amendemens amendement appointemens ARTICLE PREMIER aspirans Assignats auront avoient avoit Bailliage bâtimens caiffe des invalides Caisse de l'Extraordinaire Capitaines charge ci-devant Comité d'Emplacement Comité de Constitution Comité des Finances Commerce Commissaires Constance de Lowendal Corps administratifs Corps législatif cret Décrets de l'Assemblée demi-soldes deniers Départemens Député desdits Directoire du Département Directoire du District discussion entretenus étoient étoit Fief fût Gilles Fouquet grade Idem l'article l'Assem l'Assemblée a décrété L'ASSEMBLÉE NATIONALE décrète l'Eglise l'Etat l'ordre du jour ladite Lieutenans Marine Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment Ministre Mirabeau mis aux voix mois Monnoies motion Municipalité offices addit ordonné ouï le rapport paiement Paroisse Pays d'États pensions pourront présent Décret Président projet de Décret question préalable RANCOURT Rapporteur relatif renvoyée au Comité Séance Secrétaires sera seront service sieur somme termes tion Trésor public Tribunal de Cassation Tribunaux de Commerce TRONCHET ככ כל