 ... l'autre partie , composée de tous les ecclésiastiques engagés dans les ordres , attachés par quelque fonction au service du chapitre, nommera un député à raison de vingt desdits ecclésiastiques présens, et au-dessous; deux au-dessus de vingt...  Œuvres complètes, publ. par le baron de Staël - Page 437by Jacques Necker - 1821Full view - About this book
 | Montjoye - 1791 - 648 pages
...au-dessus de dix jusqu'à vingt , et ainsi de suite. La seconde nomma un député à raison de vingt ecclésiastiques présens et au-dessous ; deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante , et ainsi de suite. Tous les autres corps et communautés ecclésiastiques, ainsi que les chapitres et communautés de... | |
 | Jacques Necker - France - 1821 - 654 pages
...pfésens et audessous; deux au dessus de dix jusqu'à.vingt, et ainsi de suite ; et l'autre partie , composée de tous les ecclésiastiques engagés dans...les autres corps et communautés ecclésiastiques rentés , réguliers, des djux sexes, ainsi que les chapitres et communautés de filles, ne pourront... | |
 | France - France - 1822 - 698 pages
...présents et au-dessous; deux M1dessus île dix jusqu'à vingt, et ainsi de suite; et l'autre partie, composée -de tous les ecclésiastiques engagés dans...député à raison de vingt desdits ecclésiastiques présents , et au-dessous; deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante , et ain$i de suite. 34 JANVIEU... | |
 | France, Decrusy - France - 1822 - 682 pages
...au service du chapitre, nommera un député à raison de vingt desdits ecclésiastiques présents , et au-dessous; deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante, et ainsi de suite. 11. Tous les autres corps et, communautés ecclésiastiques rentes et réguliers, des deux sexes, ainsi... | |
 | François-Joseph Grille - 1825 - 516 pages
...; deux au-dessus de dix jusqu'à vingt , et ainsi de suite ; et l'autre partie, composée de toiis les ecclésiastiques engagés dans les ordres, attachés...les autres corps et communautés ecclésiastiques rentés, réguliers, des deux sexes, ainsi que les chapitres et communautés des filles, ne pourront... | |
 | François-Joseph Grille - 1825 - 508 pages
...se trouveront habitués ou domiciliés ; et là , de choisir des députés à raison d'un sur vingt ecclésiastiques présens et au-dessous ; deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante, et ainsi de suite ; non compris le curé, h qui le droit de venir à l'assemblée ge'nérale appartient à raison de... | |
 | France - France - 1827 - 690 pages
...présents et ;m- dessous; deux audessus de di\ jusqu'à vingt, et ainsi de suite; et l'autre partie, composée de tous les ecclésiastiques engagés dans...attachés par quelque fonction au service du chapitre, nom»':l'•' un député à raison de vingt desdits ecclésiastiques présenU.ei au-dessous; deux... | |
 | France - Law - 1834 - 936 pages
...présens et au-dessous , deux au-dessus de dix jusqu'à vingt, et ainsi de suite; et fantre partie, composée de tous les ecclésiastiques engagés dans...desdits ecclésiastiques présens et au-dessous ; deux an-dessus de vingt jusqu'à quarante , et ainsi de suite. 11. Tous les autres corps et communautés... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - France - 1834 - 506 pages
...présens et au-dessous ; deux au-dessus de dix j usqu'à vingt , et ainsi de suite ; et l'autre partie , composée de tous les ecclésiastiques engagés dans...quelque fonction au service du chapitre, nommera un députée raison de vingt desdits ecclésiastiques présens , et au-dessous ; deux au-dessus de vingt... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - France - 1834 - 1028 pages
...au-dessous ; deux au-dessus de dix jusqu'à vingt, et ainsi de suite; et l'autre partie, composée île tous les ecclésiastiques engagés dans les ordres...quelque fonction au service du chapitre, nommera un députée raison de vingt desdits ecclésiastiques présens , et au-dessous ; deux au-dessus de vingt... | |
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