CHAPITRE I. Des causes du divorce.. CHAP. II. Du divorce pour cause déterminée... Sect. CHAPITRE I. Des qualités et conditions requises pour pouvoir contracter mariage.. CHAP. II. Des formalités relatives à la célébration du ma CHAP. riage..... III. Des oppositions au mariage.. CHAP. IV. Des demandes en nullité de mariage.... CHAP. V. Des obligations qui naissent du mariage. CHAP. VI. Des droits et des devoirs respectifs des époux... TITRE VI. Du Divorce.... Sect. I. Des formes du divorce pour cause déterminée... II. Des mesures provisoires auxquelles peut donner lieu la demande en divorce pour cause déterminée.... 228 311 233 274 266 Sect. III. Des fins de non-recevoir contre l'action en di- CHAP. III. Du divorce par consentement mutuel... CHAP. IV. Des effets du divorce.. V. De la séparation de corps.... TITRE VII. De la Paternité et de la Filiation. CHAP. II. Des preuves de la filiation des enfants légitimes. Sect. I. De la légitimation des enfants naturels.... Sect. II. De la reconnaissance des enfants naturels...... Sect. I. De l'adoption et de ses effets... TITRE IX. De la Puissance paternelle. TITRE X. De la Minorité, de la Tutelle et de l'Éman VI. Des causes qui dispensent de la tutelle... Sect. VIII. De l'administration du tuteur.. IX. Des comptes de la tutelle.... CHAP. III. De l'émancipation... TITRE XI. De la Majorité, de l'interdiction, et du Conseil judiciaire........ 427 441 442 449 450 468 469 475 CHAP. II. De l'interdiction... CHAPITRE I. De la majorité.... III. Du conseil judiciaire.......... LIVRE DEUXIÈME DES BIENS, ET DES DIFFÉRENTES MODIFICATIONS DE LA PROPRIÉTÉ TITRE I. De la Distinction des Biens... 516-543 517- 526 CHAPITRE I. Des immeubles.... CHAP. II. Des meubles.... 527- 536 CHAP. III. Des biens dans leur rapport avec ceux qui les possèdent.. lieux.... I. Du mur et du fossé mitoyens.. TITRE II. De la Propriété. CHAPITRE I. Du droit d'accession sur ce qui est produit par la chose..... CHAP. II. Du droit d'accession sur ce qui s'unit et s'incor- Sect. I. Du droit d'accession relativement aux choses im- bilières..... TITRE III. De l'Usufruit, de l'Usage et de l'Habitation... TITRE IV. Des Servitudes ou Services fonciers... Sect. II. De la distance et des ouvrages intermédiaires re- 674 Sect. III. Des vues sur la propriété de son voisin... Sect. IV. De l'égout des toits.. 681 Sect. V. Du droit de passage. CHAP. III. Des servitudes établies par le fait de l'homme... Sect. I. Des diverses espèces de servitudes qui peuvent Sect. II. Comment s'établissent les servitudes.. 690 696 Sect. III. Des droits du propriétaire du fonds auquel la ser CHAPITRE I. De l'ouverture des successions, et de la saisine des héritiers... CHAP. II. Des qualités requises pour succéder... 718 725 CHAP. III. Des divers ordres de succession.. 731 Sect. Sect. CHAP. Sect. Sect. III. Des successions déférées aux descendants. Sect. CHAP. II, Des droits du conjoint survivant et de l'Etat.... 767 774 766 773 814 783 792 Sect. III. Du bénéfice d'inventaire, de ses effets, et des obli- IV. Des effets du partage, et de la garantie des lots.. Sect. V. De la rescision en matière de partage.. 883 887 892 TITRE II. Des Donations entre vifs et des Testa ments... 893-1100 CHAPITRE I. Dispositions générales.. 893 900 CHAP. II. De la capacité de disposer ou de recevoir par do nation entre-vifs ou par testament.. 901 CHAP. III. De la portion de biens disponible, et de la ré- Sect. II. Des exceptions à la règle de l'irrévocabilité des I. Des règles générales sur la forme des testaments. II. Des règles particulières sur la forme de certains testaments... 967 981 Sect. III. Des institutions d'héritier, et des legs en général. Sect. VII. Des exécuteurs testamentaires.... CHAP. VI. Des dispositions permises en faveur des petits 966 1048 980 1001 1002 1009 1013 1024 1025 1034 1035 1047 1048 1074 CHAP. VIII. Des donations faites par contrat de mariage aux CHAP. IX. CHAPITRE I. Dispositions préliminaires... CHAP. II. Des conditions essentielles pour la validité des conventions..... 1091 1100 1101-1369 11011107 1108- 1133 III. De l'obligation de, faire ou de ne pas faire...... 1142 1145 Sect. IV. Des dommages et intérêts résultant de l'inexécu- Sect. V. De l'interprétation des conventions.. Sect. CHAP. VI. De l'effet des conventions à l'égard des tiers.. I. Des obligations conditionnelles... 11681184 Sect. VII. De l'action en nullité ou en rescision des conven tions... VI. De la preuve des obligations, et de celle du paiement... I. De la preuve littérale.... I. Du titre authentique... II. De l'acte sous seing privé.. III. Des tailles..... 13041314 1315 1369 1317 1340 1317 1321 1322 1332 1333 I. Des présomptions établies par la loi.. 1350 1352 II. Des présomptions qui ne sont point établies par la loi.... 1353 vention. Sect. Sect. TITRE IV, Des Engagements qui se forment sans con CHAPITRE I. Des quasi-contrats.... CHAP. II. Des délits et des quasi-délits.. TITRE V. Du Contrat de mariage et des Droits res I. De ce qui compose la communauté activement I. De l'actif de la communauté.. Sect. IV. De l'acceptation de la communauté, et de la re- 1453 1466 Sect. V. Du partage de la communauté après l'acceptation. 1467 II. Du passif de la communauté, et de la contribution aux dettes..... Sect. que Disposition relative à la communauté légale, lors- 2e PARTIE. De la communauté conventionnelle, et des con- VI. De la renonciation à la communauté, et de ses Sect. Sect. I. De la communauté réduite aux acquêts.... 1498 1500 Sect. III. De la clause d'ameublissement. 1305 Sect. IV. De la clause de séparation des dettes.... 1499 1504 1509 1510- 1513 Sect. V. De la faculté accordée à la femme de reprendre Sect. VII. Des clauses par lesquelles on assigne à chacun des époux des parts inégales dans la communauté. 1539 |