Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez: Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au second Congrès de Cambray inclusivement, Volume 2H. Scheurleer, 1728 - Europe |
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... Côtes d'Afrique tant en déça , qu'au - delà du Cap de Bonne Efpe- rance , dans tous les Ports , Havres , Lieux , & Rivieres , où les autres Nations trafiquent librement , en obfervant les maximes , & coû- tumes réçues & aprouvés par le ...
... Côtes d'Afrique tant en déça , qu'au - delà du Cap de Bonne Efpe- rance , dans tous les Ports , Havres , Lieux , & Rivieres , où les autres Nations trafiquent librement , en obfervant les maximes , & coû- tumes réçues & aprouvés par le ...
Page 8
... autre titre , fans déroger à leur Nobleffe , rang , & privi- leges . VII . Dans l'octroi , ia planche de cet Ecuffion eft à côté de cet Ar- VII . Pourront les Tuteurs y intereffer les Mineurs , siele . 8 Recueil Hiftorique d'Altes ,
... autre titre , fans déroger à leur Nobleffe , rang , & privi- leges . VII . Dans l'octroi , ia planche de cet Ecuffion eft à côté de cet Ar- VII . Pourront les Tuteurs y intereffer les Mineurs , siele . 8 Recueil Hiftorique d'Altes ,
Page 37
... Côtes , ou en d'autres lieux , ou ils pourront avoir une pofleffion & commerce privatif ; ne voulant pas qu'ils y foient trou- blez , ou inquitez de la part de la Compa- gnie , avec cette referve toutefois que fi la -Société courroit ...
... Côtes , ou en d'autres lieux , ou ils pourront avoir une pofleffion & commerce privatif ; ne voulant pas qu'ils y foient trou- blez , ou inquitez de la part de la Compa- gnie , avec cette referve toutefois que fi la -Société courroit ...
Page 79
... côté , sur l'ample permiffion accordée par les Octrois à la Compagnie d'Oftende , avec la maniére dont l'Empeur s'eft expliqué touchant la liberté prétendue , & de l'autre , fur la vafte étendue des Indes d'Efpagne , pour être convaincu ...
... côté , sur l'ample permiffion accordée par les Octrois à la Compagnie d'Oftende , avec la maniére dont l'Empeur s'eft expliqué touchant la liberté prétendue , & de l'autre , fur la vafte étendue des Indes d'Efpagne , pour être convaincu ...
Page 80
... Côtes d'Afie , Afrique & Amerique refpectivement , que let- dits Seigneurs Roi & Etats refpe & tivement tiennent & poffedent , en ce compris fpeciale- ment les lieux & places que les Portugais de- puis l'An . 1641. ont pris & occupé fur ...
... Côtes d'Afie , Afrique & Amerique refpectivement , que let- dits Seigneurs Roi & Etats refpe & tivement tiennent & poffedent , en ce compris fpeciale- ment les lieux & places que les Portugais de- puis l'An . 1641. ont pris & occupé fur ...
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Common terms and phrases
ainfi Alliance Article atque auffi auront avoit Belgii c'eft Cæfarea Cæfareæ cafu Catholica caufe Celfe chofes Commerce Compagnie d'Oftende confervation Conftitutions Cour de Vienne d'Espagne effe Electeurs Etats de l'Empire Etats Généraux etiam étoit fans felon feront feulement figné five foedus foient foit font fous ftipulé fuam fufdits fuis fuivant fujet funt Grande-Bretagne Guerre Habitans Hanovre Hautes Puiffances Hifpaniarum Imperia Imperiale & Catholique Imperii Indias inter ipfa jefté l'Empereur lefdits lefquels Loix Majeftatis Majefté Imperiale Majeftez Britannique maniere Marchandifes Memoire menfis ment merces Miniftre modo n'eft Naves navibus Navigation omni Ottomannici Pacis Païs Bas Païs-Bas Paix perfonne poffeffion poffit poft pourroient pourront Princes Provinces-Unies Pruffe Pruffienne puiffe quæ quam quibus quod raifon raport refolution Republique Ripperda Rois Subditi Sujets tamen tempore tems tion Traité d'Hanovre Traité d'Oliva Traité de Vienne utriufque verò Weftphalie