Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez: Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au second Congrès de Cambray inclusivement, Volume 2H. Scheurleer, 1728 - Europe |
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Page 17
... & Defcendans en ligne directe , deux Freres , Oncle & Neveu , en degré de parenté ou d'Alliance , ne pour- Tome II . B ront ront être ensemble Directeurs de la Compa- gnie , non Négociations , Mémoires & Traitez . 17.
... & Defcendans en ligne directe , deux Freres , Oncle & Neveu , en degré de parenté ou d'Alliance , ne pour- Tome II . B ront ront être ensemble Directeurs de la Compa- gnie , non Négociations , Mémoires & Traitez . 17.
Page 25
... alliance . LVII . Ceux qui feront commis à l'audition des comptes de la part des principaus Interef fez , enfuite du ferment par eux prêté confor mement au formulaire à faire par l'Affemblée génerale , procederont à l'audition des ...
... alliance . LVII . Ceux qui feront commis à l'audition des comptes de la part des principaus Interef fez , enfuite du ferment par eux prêté confor mement au formulaire à faire par l'Affemblée génerale , procederont à l'audition des ...
Page 80
... alliance ; & un chacun , favoir , les fufdits Seigneurs Roi & Etats refpectivement demeureront en poffeffion & jouïront de telles Seigneuries , Villes , Chateaux , Fortereffes , Commerce & Païs ès Indes Orientales & Occidentales , comme ...
... alliance ; & un chacun , favoir , les fufdits Seigneurs Roi & Etats refpectivement demeureront en poffeffion & jouïront de telles Seigneuries , Villes , Chateaux , Fortereffes , Commerce & Païs ès Indes Orientales & Occidentales , comme ...
Page 88
... Alliance ont été préjudiciables au Prin ce Souverain , & aux Habitans des Provinces Belgiques , & que bien loin d'avoir recouvré les fufdites Places conquifes par la Couronne de France depuis la Paix des Pirenées , ils ont eu le malheur ...
... Alliance ont été préjudiciables au Prin ce Souverain , & aux Habitans des Provinces Belgiques , & que bien loin d'avoir recouvré les fufdites Places conquifes par la Couronne de France depuis la Paix des Pirenées , ils ont eu le malheur ...
Page 104
... Alliance conclu à la Haye le 7. Septembre 1702. entre l'Empereur , le Roi de la Grande Bretagne , & lefdits Sei- gneurs Etats Généraux des Provinces - Unies , ils entreprirent ,, pour reprendre les Provin- ,, ces du Païs - Bas Efpagnol ...
... Alliance conclu à la Haye le 7. Septembre 1702. entre l'Empereur , le Roi de la Grande Bretagne , & lefdits Sei- gneurs Etats Généraux des Provinces - Unies , ils entreprirent ,, pour reprendre les Provin- ,, ces du Païs - Bas Efpagnol ...
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Common terms and phrases
ainfi Alliance Article atque auffi auront avoit Belgii c'eft Cæfarea Cæfareæ cafu Catholica caufe Celfe chofes Commerce Compagnie d'Oftende confervation Conftitutions Cour de Vienne d'Espagne effe Electeurs Etats de l'Empire Etats Généraux etiam étoit fans felon feront feulement figné five foedus foient foit font fous ftipulé fuam fufdits fuis fuivant fujet funt Grande-Bretagne Guerre Habitans Hanovre Hautes Puiffances Hifpaniarum Imperia Imperiale & Catholique Imperii Indias inter ipfa jefté l'Empereur lefdits lefquels Loix Majeftatis Majefté Imperiale Majeftez Britannique maniere Marchandifes Memoire menfis ment merces Miniftre modo n'eft Naves navibus Navigation omni Ottomannici Pacis Païs Bas Païs-Bas Paix perfonne poffeffion poffit poft pourroient pourront Princes Provinces-Unies Pruffe Pruffienne puiffe quæ quam quibus quod raifon raport refolution Republique Ripperda Rois Subditi Sujets tamen tempore tems tion Traité d'Hanovre Traité d'Oliva Traité de Vienne utriufque verò Weftphalie