Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez: Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au second Congrès de Cambray inclusivement, Volume 2H. Scheurleer, 1728 - Europe |
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... au contraire . Quoi faifant . & c . Plus bas , Etoit écrit par Ordonnance , & figné , H. VAN DEN BROEK . 9 Bruxelles 23. de Mars 1724 . Copie du Memoire préfenté à Son Ex- cellence le 22. Copie 90 Recueil Hiftorique d'Actes ,
... au contraire . Quoi faifant . & c . Plus bas , Etoit écrit par Ordonnance , & figné , H. VAN DEN BROEK . 9 Bruxelles 23. de Mars 1724 . Copie du Memoire préfenté à Son Ex- cellence le 22. Copie 90 Recueil Hiftorique d'Actes ,
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... Son Ex- cellence le 22. d'Octobre 1723. pour fervir de réponse de la part des E- tats de Brabant à la Remontrance , que les Directeurs de la Compagnie des Indes Orientales établie en Hol- lande ont faite aux Seigneurs Etats Generaux des ...
... Son Ex- cellence le 22. d'Octobre 1723. pour fervir de réponse de la part des E- tats de Brabant à la Remontrance , que les Directeurs de la Compagnie des Indes Orientales établie en Hol- lande ont faite aux Seigneurs Etats Generaux des ...
Page 111
... son Succeffeur au même Royaume ; & les Hauts & Puiffans Seigneurs Etats Généraux des Pro- vinces Unies : Que la Guerre étant finie entre eux en l'année 1713. à Utrecht , & celle entre le Séréniffime & Très - Puiffant Prince & Sei- gneur ...
... son Succeffeur au même Royaume ; & les Hauts & Puiffans Seigneurs Etats Généraux des Pro- vinces Unies : Que la Guerre étant finie entre eux en l'année 1713. à Utrecht , & celle entre le Séréniffime & Très - Puiffant Prince & Sei- gneur ...
Page 190
... Son Miniftre d'Etat , & fon Envoyé Extraordinaire auprès dudit Séreniffime Roi de la Grande- Bretagne ; lefquels en vertu defdits pleinpou- voirs ( dont les Copies feront inferées de mot à mot à la fin du préfent Traité ) aïant pesé ...
... Son Miniftre d'Etat , & fon Envoyé Extraordinaire auprès dudit Séreniffime Roi de la Grande- Bretagne ; lefquels en vertu defdits pleinpou- voirs ( dont les Copies feront inferées de mot à mot à la fin du préfent Traité ) aïant pesé ...
Page 228
... Son Maitre n'étoit pas d'exclurre aucune partie du Commerce de l'Etat , & qu'au cas ,, qu'on vint à traiter , & qu'on exigeât de la part de l'Etat quelque dénomina- tion plus particulière au fujet des incon- venients , qui pourroient ...
... Son Maitre n'étoit pas d'exclurre aucune partie du Commerce de l'Etat , & qu'au cas ,, qu'on vint à traiter , & qu'on exigeât de la part de l'Etat quelque dénomina- tion plus particulière au fujet des incon- venients , qui pourroient ...
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ainfi Alliance Article atque auffi auront avoit Belgii c'eft Cæfarea Cæfareæ cafu Catholica caufe Celfe chofes Commerce Compagnie d'Oftende confervation Conftitutions Cour de Vienne d'Espagne effe Electeurs Etats de l'Empire Etats Généraux etiam étoit fans felon feront feulement figné five foedus foient foit font fous ftipulé fuam fufdits fuis fuivant fujet funt Grande-Bretagne Guerre Habitans Hanovre Hautes Puiffances Hifpaniarum Imperia Imperiale & Catholique Imperii Indias inter ipfa jefté l'Empereur lefdits lefquels Loix Majeftatis Majefté Imperiale Majeftez Britannique maniere Marchandifes Memoire menfis ment merces Miniftre modo n'eft Naves navibus Navigation omni Ottomannici Pacis Païs Bas Païs-Bas Paix perfonne poffeffion poffit poft pourroient pourront Princes Provinces-Unies Pruffe Pruffienne puiffe quæ quam quibus quod raifon raport refolution Republique Ripperda Rois Subditi Sujets tamen tempore tems tion Traité d'Hanovre Traité d'Oliva Traité de Vienne utriufque verò Weftphalie